Décisions du bureau CASDIS

Décisions du bureau du Conseil d'administration


Retrouvez ici toutes les décisions prises par le bureau du Conseil d'administration du SDIS (CASDIS).

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DECISIONS ANNÉE 2017 :

Réunion du 20 avril 2017

- Décision 1 : Attribution du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour l'acquisition de la solution logicielle ARTEMIS

- Décision 2 : Attribution du marché de travaux concernant la restructuration du centre d'incendie et de secours de Chalmazel

- Décision 3 : Attribution du marché de travaux concernant la construction d'un remisage destiné aux véhicules d'intervention du CODIS sur le site du CDIS

- Décision 4 : Attribution du marché concernant la maintenance des pylônes, des mâts haubanés et équipements périphériques pour le SDIS 42

- Décision 5 : Attribution du marché de travaux concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Alban les Eaux

Réunion du 23 mars 2017

- Décision 1 : Attribution du marché de construction du CIS de Neulise

- Décision 2 : Attribution du marché de construction du CIS de St Alban

- Décision 3 : Décision modificative attribution du marché de réaménagement du CIS de Montbrison

- Décision 4 : Avenant au marché CTA CODIS

- Avenant CTA lot 1 Batisseur

- Avenant CTA lot 2 ACTM

- Avenant CTA lot 3 Micholet

- Avenant CTA lot 4 Gachet

- Avenant CTA lot 5 Isoplac 42

- Avenant CTA lot 6 MCF Carrelage

- Avenant CTA lot 7 Aspircir Sodam

- Avenant CTA lot 8 Santerne

- Avenant CTA lot 9 Oriol

- Décision 5 : Avenants CIS Andrézieux Bouthéon

- Annexe

- Décision 6 : Avenant convention socle commun CDG

- Décision 7 : Contrat de location local Chalmazel

- Annexe

- Décision 8 : Convention PJJ 42

- Annexe

 

Réunion du 10 mars 2017

- Décision unique : L'attribution du marché relatif à la réhabilitation et l'extension du Centre d'incendie et de secours de Cuinzier

 

Réunion du 2 mars 2017

- Décision 1 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours du Cergne

- Décision 2 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours de St Symphorien de Lay

- Décision 3 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours de Montbrison

- Décision 4 - La convention type relative à l'entretien des espaces verts et abords de certains Centres d'incendie et de secours

- Décision 5 - Les conventions interdépartementales d'assistance opérationnelle avec le SDIS 63 et le SDIS 03

Annexe

 

 

Réunion du 16 février 2017

- Décision 1 : L'attribution du marché de travaux concernant l'extension et la réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Panissières

- Décision 2 : L'attribution du marché de travaux concernant le réaménagement du gymnase du centre d'incendie et de secours de Firminy

- Décision 3 : L'attribution du marché de travaux concernant la réhabilitation du centre d'incendie et de secours du Chambon Feugerolles

- Décision 4 : L'attribution du marché portant sur la formation au permis de conduire routier poids lourds

- Décision 5 : La constitution de servitude de passage sur le terrain d'assiette de la caserne de sapeurs-pompiers de Pélussin

- Décision 6 - La réforme de matériels et de véhicules divers

- Décision 7 : La prime de fonctionnalissation attribuée aux emplois supérieurs de direction

- Décision 8 : La convention relative à la formation au secourisme et au développement de comportements civiques dans les collèges ligériens

Annexe

- Décision 9 : Le renouvellement de la convention de mise à disposition de motoneiges par la communauté de communes des Monts du Pilat pour assurer les secours

Annexe

- Décision 10 : La convention relative à l'utilisation de la plate forme de formation en ligne CLAROLINE mise à disposition par ENASIS

Annexe

- Décision 11 : La convention relative au fonctionnement d'une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de sécurité civile de Lyon Bron

Annexe

 

Réunion du 25 janvier 2017

Décision unique : Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionel)

 

Réunion du 19 janvier 2017

- Décision 1 : L'avenant 1 au marché de nettoyage des locaux du Centre départemental des services d'incendie et de secours de la Loire

Annexe

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à la construction du centre d'incendie et de secours de St Jean Bonnefonds

- Décision 3 : La constitution d'un acte de servitude entre la commune de St Just St Rambert et le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire

- Décision 4 : La constitution d'un acte de servitude entre la Société Forestière des chauds et le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire

- Décision 5 : La réforme et la vente de véhicules et divers matériels

- Décision 6 : La révision des durées d'amortissement des biens immobiliers

- Décision 7 : La modification du règlement fonctionnel de la formation opérationnelle spécialisée Unité de traitement de l'alerte nord

- Décision 8 : L'approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

- Décision 9 : Les conventions de transfert pour les sirènes utilisées auparavant comme moyen d'alerte des sapeurs-pompiers

Annexe

- Décision 10 : L'avenant 3 à la convention spécifique au régime de prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

 

DECISIONS ANNÉE 2016 :

Réunion du 22 décembre 2016

- Décision 1 : Attribution du marché d'extension CIS Montrond les Bains

- Décision 2 : Attribution du marché de chaussures de sport

- Décision 3 : Avenant au marché de toiture amiantée CIS Marlhes

- Décision 4 : Attribution gaz médicaux et bouteilles

- Décision 5 : Tableaux des effectifs et taux de promotion

 

Réunion du 10 novembre 2016

- Décision 1 : Le versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2015 non utilisés

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition des tenues de service et d'intervention (TSI) pour le regroupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la fourniture, la maintenance et la vérification d'extincteurs pour             le SDIS 42

- Décision 4 : L'avenant n° 1 au lot n° 2 du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation et raffraichissement du SDIS 42

Annexe

- Décision 5 : La modification de l'arrêté portant organisation du SDIS 42 et de son corps départemental

- Décision 6 : La revalorisation du régime indemnitaire spécialité "transmission" pour le CTA/CODIS

- Décision 7 : Le principe de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers lors d'interventions

- Décision 8 : La convention de mise à disposition de sapeurs-pompiers pour assurer la sécurité lors d'un tournage de film

Annexe

- Décision 9 :Le renouvellement de l'adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire

 

 

Réunion du 27 octobre 2016

 - Décision 1 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur

 - Décision 2 : L'avenant n° 2 au marché d'acquisition d'un logiciel de gestion des ressources humaines et de paie

 - Décision 3 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition d'une cellule de ventilation (CEVARE)

 - Décision 4 : L'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif

   à la construction du centre d'incendie et de secours  d'Andrézieux Bouthéon

 - Annexe décision 4

 - Décision 5 : L'avenant au lot 2  du marché de construction du centre d'incendie et de secours de

Saint-Galmier

 - Annexe décision 5

 - Décision 6 : Les avenants au marché de construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue

 - Annexe 1

 - Annexe 2

 - Annexe 3

 - Annexe 4

 - Décision 7 : L'avenant au marché d'entretien des espaces verts

 - Annexe

 - Décision 8 : La prise en charge du matériel médicalisé de Mr DARLES

 - Décision 9 : Le renouvellement de la convention carence fourrière animale

 - Annexe

 

 - Décision 10 : La convention inter-Sdis santé sécurité au travail

 - Annexe

 - Décision 11 : Le transfert en pleine propriété du centre d'incendie et de secours de Cuinzier

 - Décision 12 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de St Just en Chevalet

- Annexe

 - Décision 13 : La réforme de véhicules et de matériels divers

 - Annexe

 

Réunion du 8 septembre 2016

- Décision 1 : Convention de partenariat avec l'UGAP

- Annexe

- Décision 2 : Rachat du bâtiment Cuinzier

- Décision 3 : Convention ASSE

- Annexe

- Décision 4 : Avenant à la convention spécifique au régime de prestation fidélisation et reconnaissance des sapeurs pompiers volontaires

- Annexe

- Décision 5 : Fin de mise à disposition des bâtiments St Sauveur en Rue

- Annexe

- Décision 6 : Avenant au marché de maintenance des infrastructures de faisceau hertzien

- Annexe

- Décision 7 : Remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour une intervention survenue à Roche la Molière

- Décision 8 : Avenant à la convention de participation avec la mutuelle INTERIALE

- Annexe

- Décision 9 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Neulise

- Décision 10 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Alban les Eaux

 

Réunion du 7 juillet 2016

Décision unique : Attribution du marché de construction du CIS d'Andrézieux

 

Réunion du 23 juin 2016

- Décision 1 : Approbation tableau des effectifs

- Décision 2 : Avenant CIS Saint-Héand

- Annexe 1 : lot 7

- Annexe 2 : Lot 9

- Décision 3 : Guide des média sociaux

- Annexe

- Décision 4 : Règlement fonctionnel FOS NRBC

- Annexe

- Décision 5 : Convention manoeuvrants ENSOSP

- Annexe 1 manoeuvrants SPP

- Annexe 2 manoeuvrants SPV

- Décision 6 : Avenant marché espaces verts

- Annexe

- Décision 7 : Avenant de transfert CIS St Sauveur en Rue

- Annexe

 

Réunion du 9 juin 2016

- Décision 1 :  Attribution carburants

- Décision 2 : Attribution marché refection façade CIS Métare

- Décision 3 : Attribution du marché système audiovisuel CTA CODIS

- Décision 4 : Construction CIS Saint Galmier

- Annexe à la construction CIS St Galmier

- Décision 5 : Avenant au marché d'extension du CIS Métare

- Annexe

- Décision 6 : Modification RI des marchés

- Annexe

- Décision 7 : Rétrocession de 2 bandes du terrain d'assiette du CIS Sury le Comtal

- Décision 8 : Avance UGAP

- Décision 9 : Fin de mise à disposition du CIS St Héand

- Annexe

- Décision 10 : Indemnisation vacataires interprètes pour l'Euro 2016

- Décision 11 : Convention relative à un détachement de SP lors du meeting aérien de Roanne

Annexe décision 11

- Décision 12 : Convention relative à la mise en place d'un centre tiède lors des matches Euro 2016

Annexe convention Euro 2016

 

 

Réunion du 28 avril 2016

- Décision 1 : Attribution du marché CIS Jonzieux

- Décision 2 : Attribution du marché CTA

- Décision 3 : Attribution du marché CIS Marlhes

- Décision 4 : Attribution du marché des équipements électriques

- Décision 5 : Avenant du marché EPI

Annexe avenant du marché EPI

- Décision 6 : APD Saint Jean Bonnefonds

- Décision 7 : Transfert en pleine propriété

- Décision 8 : Bilan des marchés publics 2015

Annexe bilan des marchés publics 2015

- Décision 9 : Réforme

- Décision 10 : Convention baignade Saint Victor/Loire

Annexe convention baignade Saint Victor/Loire

- Décision 11 : Ascensoristes

Annexe convention ascensoristes

- Décision 12 : Convention Ordre de Malte

Annexe convention Ordre de Malte

- Décision 13 : Convention STAS

Annexe convention STAS

- Décision 14 : Remboursement des frais intervention Roche la Molière

- Décision 15 : Modification du règlement intérieur du SDIS et de son corps départemental suite aux avis rendus par les instances consultatives

Annexe modification du règlement intérieur

- Décision 16 : Ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental

Annexe ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental

 

Réunion du 17 mars 2016

- Décision n° 1 : Le marché de migration des installations de téléphonie traitant les appels d'urgence et administratifs et intégration dans le système ARTEMIS V2

- Annexe 1 décision n° 1

- Annexe 2 décision n° 1

- Décision n° 2 : Marché relatif à la fourniture d'une nouvelle version logiciel ARTEMIS, maintenance des matériels, de logiciels ARTEMIS et de téléphonie pour le traitement de l'alerte au SDIS 42

- Annexe décision 2

- Décision n° 3 : Attribution du marché relatif aux services de télécommunications du SDIS 42

- Décision n° 4 : Attribution du marché de maintenance des applications SIS

 

Réunion du 18 février 2016

- Décision n° 1: L'attribution du marché relatif à la fourniture en carburants et fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours de la Loire

- Décision n° 2 : Le plan d'équipement des matériels 2016

- Décision n° 3 : La réforme de véhicules et de matériels divers

- Décision n° 4 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de Saint Galmier

- Décision n° 5 : La proposition de gratification des stagiaires accueillis au SDIS

- Décision n° 6 - La convention fixant les modalités de remboursement des moyens du SDIS 42 mobilisés pour l'EURO 2016

- Décision n° 7 : L'actualisation du schema de pilotage "cap qualité"

 

Réunion du 21 janvier 2016

- Décision n° 1: Levée de pénalités présentée par la Société GRUAU

- Décision n° 2 : Attribution du lot n° 2 relatif au marché portant sur la migration des installations de téléphonie traitant des appels d'urgence 18/112 et administratifs et intégration dans le système de gestion ARTEMIS V2

- Décision n° 3 : Attribution du marché de fourniture et de contrôle des lots de sauvetage et de protection contre les chutes (LSPCC)

- Décision n°4 : Définition du taux de promotion pour l'avancement au grade de ltn de 1ère classe pour 2016

- Décision n° 5 : Approbation des tableaux d'effectifs suite aux avis rendus par les instances consultatives

- Décision n° 6 : Proposition de versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2014 non utilisés

- Décision n° 7 : Convention relative à la prise en charge des interventions, à la mise à disposition de l'infrastructure et aux modalités de coopération entre le SDIS de la Loire et ASF

- Annexe décision n° 7

- Décision n° 8 : Convention de mise à disposition de site à titre onéreux avec la société SIGFOX

- Annexe décision n° 8

- Décision n° 9 : Convention interdépartementale d'assistance opérationnelle entre le SDIS 42 et le SDIS 43

- Annexe décision n° 9

- Décision n° 10 : Proposition de rétrocession d'une bande du terrain d'assiette du centre d'incendie et de secours de Sury le Comtal à la commune.

- Décision n° 11 : Actualisation de la tarification relative aux interventions du SDIS pour les ascenseurs bloqués

- Décision n° 12 : Avant-projet définitif (APD) concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Jonzieux

 

DECISIONS ANNÉE 2015 :

Réunion du 3 décembre 2015

- Décision n° 1: Les Marché énergies

- Décision n° 2: Les Ratios 2016

 

Réunion du 24 novembre 2015

- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage

- Décision n° 2 : Attribution du marché de contrôle

- Décision n° 3 : Remboursement préjudice

- Décision n° 4 : Prise en compte de location de véhicule

- Décision n° 5 : Plan pare choc

- Décision n° 6 : Modification du RI

- Décision n° 7: Convention SDIS 38-42

- Décision n° 8 : Règlement fonctionnel FOS GRIMP

- Décision n° 9 : Réforme de matériel

 

Réunion du 5 novembre 2015

- Décision n° 1: L'attribution du marché d'assurances dommages aux biens et flotte de véhicules

- Décision n° 2: L'attribution du marché relatif à la fourniture de mobiliers de bureau, de rayonnages et de vestiaires

- Décision n° 3 : L'attribution des marchés concernant la réparation de la carrosserie des véhicules

- Décision n° 4 : L'attribution des marchés concernant la fourniture en carburants et fioul domestique

- Décision n° 5 : L'attribution du marché relatif aux titres restaurant

- Décision n° 6 : L'attribution du marché relatif à la migration des installations de téléphonie

- Décision n° 7 : L'attribution du marché relatif à la maîtrise d'ouvrage pour la fourniture d'énergies et de prestations associées

- Décision n° 8 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de matériels de tronçonnage

- Décision n° 9 : La réforme et la vente d'un véhicule à une association

 

Réunion du 8 octobre 2015

- Décision n° 1 : L'avenant n° 2 au lot n° 2 du marché de fourniture de services de télécommunications

- Annexe décision n° 1

- Décision n° 2 : L'attribution du marché de transport de matériel et d'équipements pour le SDIS 42

- Décision n° 3 : L'attribution du marché d'installation, modification de pylones, d'antennes, de supports d'antennes, fourniture de matériels et changement de fibre sur pylones du SDIS 42

- Décision n° 4 : L'attribution du marché de contrôle, maintenance et réparation des appareils respiratoires isolants du SDIS 42

- Décision n° 5 : L'attribution du marché d'acquisition de véhicules épaves afin d'assurer la formation au secours routier des sapeurs-pompiers du SDIS 42

 

Réunion du 15 septembre 2015

- Décision n° 1 : Le marché de travaux de protection contre les éboulements rocheux dans le cadre de la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue

- Décision n° 2 : L'attribution du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation mécanique et raffraichissment du SDIS 42

 

Réunion du 3 septembre 2015

- Décision n° 1: Convention Conseil départemental - médecine préventive

- Décision n° 2: Convention Conseil départemental - transfert CET

- Décision n° 3: Avenant au marché d'acquisition d'un logiciel RH

- Décision n° 4: Réforme de véhicules et matériels

 

Réunion du 2 juillet 2015

- Décision n° 1: Avenant au marché de travaux - restructuration CIS la Métare

- Décision n° 2: Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre -  restructuration CIS la Métare

- Décision n° 3: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Héand

- Décision n° 4: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Sauveur en Rue

- Décision n° 5: Résiliation du lot 15 marché de travaux - CIS la Métare

- Décision n° 6: Décision d'ester en justice Mr OLLAGNIER

- Décision n° 7: Transfert en pleine propriété de terrains et bâtiments auprès du SDIS 42

- Décision n° 8 : Convention ASSE

- Décision n° 9 : Prise en charge d'une formation universitaire pour M. Laurent VALLADE

- Décision n° 10 : Revalorisation du taux d'indemnisation pour les conventions avec les employeurs

 

Réunion du 22 mai 2015

- Décision n° 1: Modification règlement intérieur des marchés

- Décision n° 2: Attribution marché assistance maîtrise ouvrage énergie

- Décision n° 3: Attribution marché fourniture matériel info

- Décision n° 4: Attribution marché réparations portail

- Décision n° 5: Décision d'ester en justice - NEEL

- Décision n° 6: Convention surveillance baignade St Victor

- Décision n° 7: Adhésion groupement de commandes

- Décision n° 8: Convention CREPS

- Décision n° 9: Convention espaces verts

- Décision n° 10: Ajustement tarifs repas

- Décision n° 11: Taux de promotion 2015 - Ltns

- Décision n° 12: Règlement fonctionnel FOS secours aquatiques

 

Réunion du 17 mars 2015

- Décision n° 1: Modification arrêté organisation SDIS

- Décision n°1 Bis : Modification RI

- Décision n° 2 : Règlement d'indemnisation des SPV

- Annexe décision n° 2

- Décision n° 3 : Bilan des marchés publics 2014

- Décision n° 4 : Avenant marché de construction du CIS de St Galmier

- Annexe décision n° 4

- Décision n° 5 : Avenant marché chauffage

- Annexe décision n° 5

- Décision n° 6 : Avenant marché d'extension du CIS la Métare

- Annexe 1 décision n° 6

- Annexe 2 décision n° 6

- Décision n° 7 : Attribution du marché logiciel paie

- Décision n° 8 : Autorisation d'ester en justice PICARD

-  Décision n° 9 : Convention CG42 - Assistante sociale

- Annexe décision n° 9

- Décision n° 10 : Convention de fin de mise à disposition du CIS de Charlieu

- Annexe décision n° 10

- Décision n° 11 : Convention parcours sportif Montrond les Bains

-  Annexe décision n° 11

- Décision n° 12 : Réformes de véhicules et de matériels

- Annexe décision n° 12

- Délibération n° 13 : Plan d'équipement

 

Réunion du 20 février 2015

- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage du centre départemental d'incendie et de secours Loire

- Décision n° 2 : Attribution du marché de maintenance, entretien et réparations de véhicules 

- Décision n° 3 : Attribution du marché de restauration pour les personnels lors de formations 

 

Réunion du 16 janvier 2015

- Décision n° 1 : Marché outillage et entretien des véhicules

- Décision n° 2 : Tableaux des effectifs au 1er janvier 2015

- Décision n° 3 : Modifications du Règlement intérieur

Annexe décision n° 3

- Décision n° 4 : Affectation des titres restaurant 2013

- Décision n° 5 : Convention Rozier en Donzy

- Annexe décision 5

- Décision n° 6 : Convention CDG 42 - Hygiène et sécurité au travail

- Annexe décision 6

- Décision n° 7 : Convention trophées challenge développement durable

- Annexe décision 7

- Décision n° 8 : Remboursement pollution aquatique

- Décision n° 9 : Remboursement par anticipation de 2 prêts