Décisions du bureau CASDIS

Décisions du bureau du Conseil d'administration


Retrouvez ici toutes les décisions prises par le bureau du Conseil d'administration du SDIS (CASDIS).

Pour consulter les archives des décisions des années 2014 et 2013: cliquez ici

 

DECISIONS ANNÉE 2016 :

Réunion du 22 décembre 2016

- Décision 1 : Attribution du marché d'extension CIS Montrond les Bains

- Décision 2 : Attribution du marché de chaussures de sport

- Décision 3 : Avenant au marché de toiture amiantée CIS Marlhes

- Décision 4 : Attribution gaz médicaux et bouteilles

- Décision 5 : Tableaux des effectifs et taux de promotion

 

Réunion du 10 novembre 2016

- Décision 1 : Le versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2015 non utilisés

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition des tenues de service et d'intervention (TSI) pour le regroupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la fourniture, la maintenance et la vérification d'extincteurs pour             le SDIS 42

- Décision 4 : L'avenant n° 1 au lot n° 2 du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation et raffraichissement du SDIS 42

Annexe

- Décision 5 : La modification de l'arrêté portant organisation du SDIS 42 et de son corps départemental

- Décision 6 : La revalorisation du régime indemnitaire spécialité "transmission" pour le CTA/CODIS

- Décision 7 : Le principe de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers lors d'interventions

- Décision 8 : La convention de mise à disposition de sapeurs-pompiers pour assurer la sécurité lors d'un tournage de film

Annexe

- Décision 9 :Le renouvellement de l'adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire

 

 

Réunion du 27 octobre 2016

 - Décision 1 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur

 - Décision 2 : L'avenant n° 2 au marché d'acquisition d'un logiciel de gestion des ressources humaines et de paie

 - Décision 3 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition d'une cellule de ventilation (CEVARE)

 - Décision 4 : L'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif

   à la construction du centre d'incendie et de secours  d'Andrézieux Bouthéon

 - Annexe décision 4

 - Décision 5 : L'avenant au lot 2  du marché de construction du centre d'incendie et de secours de

Saint-Galmier

 - Annexe décision 5

 - Décision 6 : Les avenants au marché de construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue

 - Annexe 1

 - Annexe 2

 - Annexe 3

 - Annexe 4

 - Décision 7 : L'avenant au marché d'entretien des espaces verts

 - Annexe

 - Décision 8 : La prise en charge du matériel médicalisé de Mr DARLES

 - Décision 9 : Le renouvellement de la convention carence fourrière animale

 - Annexe

 

 - Décision 10 : La convention inter-Sdis santé sécurité au travail

 - Annexe

 - Décision 11 : Le transfert en pleine propriété du centre d'incendie et de secours de Cuinzier

 - Décision 12 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de St Just en Chevalet

- Annexe

 - Décision 13 : La réforme de véhicules et de matériels divers

 - Annexe

 

Réunion du 8 septembre 2016

- Décision 1 : Convention de partenariat avec l'UGAP

- Annexe

- Décision 2 : Rachat du bâtiment Cuinzier

- Décision 3 : Convention ASSE

- Annexe

- Décision 4 : Avenant à la convention spécifique au régime de prestation fidélisation et reconnaissance des sapeurs pompiers volontaires

- Annexe

- Décision 5 : Fin de mise à disposition des bâtiments St Sauveur en Rue

- Annexe

- Décision 6 : Avenant au marché de maintenance des infrastructures de faisceau hertzien

- Annexe

- Décision 7 : Remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour une intervention survenue à Roche la Molière

- Décision 8 : Avenant à la convention de participation avec la mutuelle INTERIALE

- Annexe

- Décision 9 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Neulise

- Décision 10 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Alban les Eaux

 

Réunion du 7 juillet 2016

Décision unique : Attribution du marché de construction du CIS d'Andrézieux

 

Réunion du 23 juin 2016

- Décision 1 : Approbation tableau des effectifs

- Décision 2 : Avenant CIS Saint-Héand

- Annexe 1 : lot 7

- Annexe 2 : Lot 9

- Décision 3 : Guide des média sociaux

- Annexe

- Décision 4 : Règlement fonctionnel FOS NRBC

- Annexe

- Décision 5 : Convention manoeuvrants ENSOSP

- Annexe 1 manoeuvrants SPP

- Annexe 2 manoeuvrants SPV

- Décision 6 : Avenant marché espaces verts

- Annexe

- Décision 7 : Avenant de transfert CIS St Sauveur en Rue

- Annexe

 

Réunion du 9 juin 2016

- Décision 1 :  Attribution carburants

- Décision 2 : Attribution marché refection façade CIS Métare

- Décision 3 : Attribution du marché système audiovisuel CTA CODIS

- Décision 4 : Construction CIS Saint Galmier

- Annexe à la construction CIS St Galmier

- Décision 5 : Avenant au marché d'extension du CIS Métare

- Annexe

- Décision 6 : Modification RI des marchés

- Annexe

- Décision 7 : Rétrocession de 2 bandes du terrain d'assiette du CIS Sury le Comtal

- Décision 8 : Avance UGAP

- Décision 9 : Fin de mise à disposition du CIS St Héand

- Annexe

- Décision 10 : Indemnisation vacataires interprètes pour l'Euro 2016

- Décision 11 : Convention relative à un détachement de SP lors du meeting aérien de Roanne

Annexe décision 11

- Décision 12 : Convention relative à la mise en place d'un centre tiède lors des matches Euro 2016

Annexe convention Euro 2016

 

 

Réunion du 28 avril 2016

- Décision 1 : Attribution du marché CIS Jonzieux

- Décision 2 : Attribution du marché CTA

- Décision 3 : Attribution du marché CIS Marlhes

- Décision 4 : Attribution du marché des équipements électriques

- Décision 5 : Avenant du marché EPI

Annexe avenant du marché EPI

- Décision 6 : APD Saint Jean Bonnefonds

- Décision 7 : Transfert en pleine propriété

- Décision 8 : Bilan des marchés publics 2015

Annexe bilan des marchés publics 2015

- Décision 9 : Réforme

- Décision 10 : Convention baignade Saint Victor/Loire

Annexe convention baignade Saint Victor/Loire

- Décision 11 : Ascensoristes

Annexe convention ascensoristes

- Décision 12 : Convention Ordre de Malte

Annexe convention Ordre de Malte

- Décision 13 : Convention STAS

Annexe convention STAS

- Décision 14 : Remboursement des frais intervention Roche la Molière

- Décision 15 : Modification du règlement intérieur du SDIS et de son corps départemental suite aux avis rendus par les instances consultatives

Annexe modification du règlement intérieur

- Décision 16 : Ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental

Annexe ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental

 

Réunion du 17 mars 2016

- Décision n° 1 : Le marché de migration des installations de téléphonie traitant les appels d'urgence et administratifs et intégration dans le système ARTEMIS V2

- Annexe 1 décision n° 1

- Annexe 2 décision n° 1

- Décision n° 2 : Marché relatif à la fourniture d'une nouvelle version logiciel ARTEMIS, maintenance des matériels, de logiciels ARTEMIS et de téléphonie pour le traitement de l'alerte au SDIS 42

- Annexe décision 2

- Décision n° 3 : Attribution du marché relatif aux services de télécommunications du SDIS 42

- Décision n° 4 : Attribution du marché de maintenance des applications SIS

 

Réunion du 18 février 2016

- Décision n° 1: L'attribution du marché relatif à la fourniture en carburants et fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours de la Loire

- Décision n° 2 : Le plan d'équipement des matériels 2016

- Décision n° 3 : La réforme de véhicules et de matériels divers

- Décision n° 4 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de Saint Galmier

- Décision n° 5 : La proposition de gratification des stagiaires accueillis au SDIS

- Décision n° 6 - La convention fixant les modalités de remboursement des moyens du SDIS 42 mobilisés pour l'EURO 2016

- Décision n° 7 : L'actualisation du schema de pilotage "cap qualité"

 

Réunion du 21 janvier 2016

- Décision n° 1: Levée de pénalités présentée par la Société GRUAU

- Décision n° 2 : Attribution du lot n° 2 relatif au marché portant sur la migration des installations de téléphonie traitant des appels d'urgence 18/112 et administratifs et intégration dans le système de gestion ARTEMIS V2

- Décision n° 3 : Attribution du marché de fourniture et de contrôle des lots de sauvetage et de protection contre les chutes (LSPCC)

- Décision n°4 : Définition du taux de promotion pour l'avancement au grade de ltn de 1ère classe pour 2016

- Décision n° 5 : Approbation des tableaux d'effectifs suite aux avis rendus par les instances consultatives

- Décision n° 6 : Proposition de versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2014 non utilisés

- Décision n° 7 : Convention relative à la prise en charge des interventions, à la mise à disposition de l'infrastructure et aux modalités de coopération entre le SDIS de la Loire et ASF

- Annexe décision n° 7

- Décision n° 8 : Convention de mise à disposition de site à titre onéreux avec la société SIGFOX

- Annexe décision n° 8

- Décision n° 9 : Convention interdépartementale d'assistance opérationnelle entre le SDIS 42 et le SDIS 43

- Annexe décision n° 9

- Décision n° 10 : Proposition de rétrocession d'une bande du terrain d'assiette du centre d'incendie et de secours de Sury le Comtal à la commune.

- Décision n° 11 : Actualisation de la tarification relative aux interventions du SDIS pour les ascenseurs bloqués

- Décision n° 12 : Avant-projet définitif (APD) concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Jonzieux

 

DECISIONS ANNÉE 2015 :

Réunion du 3 décembre 2015

- Décision n° 1: Les Marché énergies

- Décision n° 2: Les Ratios 2016

 

Réunion du 24 novembre 2015

- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage

- Décision n° 2 : Attribution du marché de contrôle

- Décision n° 3 : Remboursement préjudice

- Décision n° 4 : Prise en compte de location de véhicule

- Décision n° 5 : Plan pare choc

- Décision n° 6 : Modification du RI

- Décision n° 7: Convention SDIS 38-42

- Décision n° 8 : Règlement fonctionnel FOS GRIMP

- Décision n° 9 : Réforme de matériel

 

Réunion du 5 novembre 2015

- Décision n° 1: L'attribution du marché d'assurances dommages aux biens et flotte de véhicules

- Décision n° 2: L'attribution du marché relatif à la fourniture de mobiliers de bureau, de rayonnages et de vestiaires

- Décision n° 3 : L'attribution des marchés concernant la réparation de la carrosserie des véhicules

- Décision n° 4 : L'attribution des marchés concernant la fourniture en carburants et fioul domestique

- Décision n° 5 : L'attribution du marché relatif aux titres restaurant

- Décision n° 6 : L'attribution du marché relatif à la migration des installations de téléphonie

- Décision n° 7 : L'attribution du marché relatif à la maîtrise d'ouvrage pour la fourniture d'énergies et de prestations associées

- Décision n° 8 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de matériels de tronçonnage

- Décision n° 9 : La réforme et la vente d'un véhicule à une association

 

Réunion du 8 octobre 2015

- Décision n° 1 : L'avenant n° 2 au lot n° 2 du marché de fourniture de services de télécommunications

- Annexe décision n° 1

- Décision n° 2 : L'attribution du marché de transport de matériel et d'équipements pour le SDIS 42

- Décision n° 3 : L'attribution du marché d'installation, modification de pylones, d'antennes, de supports d'antennes, fourniture de matériels et changement de fibre sur pylones du SDIS 42

- Décision n° 4 : L'attribution du marché de contrôle, maintenance et réparation des appareils respiratoires isolants du SDIS 42

- Décision n° 5 : L'attribution du marché d'acquisition de véhicules épaves afin d'assurer la formation au secours routier des sapeurs-pompiers du SDIS 42

 

Réunion du 15 septembre 2015

- Décision n° 1 : Le marché de travaux de protection contre les éboulements rocheux dans le cadre de la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue

- Décision n° 2 : L'attribution du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation mécanique et raffraichissment du SDIS 42

 

Réunion du 3 septembre 2015

- Décision n° 1: Convention Conseil départemental - médecine préventive

- Décision n° 2: Convention Conseil départemental - transfert CET

- Décision n° 3: Avenant au marché d'acquisition d'un logiciel RH

- Décision n° 4: Réforme de véhicules et matériels

 

Réunion du 2 juillet 2015

- Décision n° 1: Avenant au marché de travaux - restructuration CIS la Métare

- Décision n° 2: Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre -  restructuration CIS la Métare

- Décision n° 3: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Héand

- Décision n° 4: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Sauveur en Rue

- Décision n° 5: Résiliation du lot 15 marché de travaux - CIS la Métare

- Décision n° 6: Décision d'ester en justice Mr OLLAGNIER

- Décision n° 7: Transfert en pleine propriété de terrains et bâtiments auprès du SDIS 42

- Décision n° 8 : Convention ASSE

- Décision n° 9 : Prise en charge d'une formation universitaire pour M. Laurent VALLADE

- Décision n° 10 : Revalorisation du taux d'indemnisation pour les conventions avec les employeurs

 

Réunion du 22 mai 2015

- Décision n° 1: Modification règlement intérieur des marchés

- Décision n° 2: Attribution marché assistance maîtrise ouvrage énergie

- Décision n° 3: Attribution marché fourniture matériel info

- Décision n° 4: Attribution marché réparations portail

- Décision n° 5: Décision d'ester en justice - NEEL

- Décision n° 6: Convention surveillance baignade St Victor

- Décision n° 7: Adhésion groupement de commandes

- Décision n° 8: Convention CREPS

- Décision n° 9: Convention espaces verts

- Décision n° 10: Ajustement tarifs repas

- Décision n° 11: Taux de promotion 2015 - Ltns

- Décision n° 12: Règlement fonctionnel FOS secours aquatiques

 

Réunion du 17 mars 2015

- Décision n° 1: Modification arrêté organisation SDIS

- Décision n°1 Bis : Modification RI

- Décision n° 2 : Règlement d'indemnisation des SPV

- Annexe décision n° 2

- Décision n° 3 : Bilan des marchés publics 2014

- Décision n° 4 : Avenant marché de construction du CIS de St Galmier

- Annexe décision n° 4

- Décision n° 5 : Avenant marché chauffage

- Annexe décision n° 5

- Décision n° 6 : Avenant marché d'extension du CIS la Métare

- Annexe 1 décision n° 6

- Annexe 2 décision n° 6

- Décision n° 7 : Attribution du marché logiciel paie

- Décision n° 8 : Autorisation d'ester en justice PICARD

-  Décision n° 9 : Convention CG42 - Assistante sociale

- Annexe décision n° 9

- Décision n° 10 : Convention de fin de mise à disposition du CIS de Charlieu

- Annexe décision n° 10

- Décision n° 11 : Convention parcours sportif Montrond les Bains

-  Annexe décision n° 11

- Décision n° 12 : Réformes de véhicules et de matériels

- Annexe décision n° 12

- Délibération n° 13 : Plan d'équipement

 

Réunion du 20 février 2015

- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage du centre départemental d'incendie et de secours Loire

- Décision n° 2 : Attribution du marché de maintenance, entretien et réparations de véhicules 

- Décision n° 3 : Attribution du marché de restauration pour les personnels lors de formations 

 

Réunion du 16 janvier 2015

- Décision n° 1 : Marché outillage et entretien des véhicules

- Décision n° 2 : Tableaux des effectifs au 1er janvier 2015

- Décision n° 3 : Modifications du Règlement intérieur

Annexe décision n° 3

- Décision n° 4 : Affectation des titres restaurant 2013

- Décision n° 5 : Convention Rozier en Donzy

- Annexe décision 5

- Décision n° 6 : Convention CDG 42 - Hygiène et sécurité au travail

- Annexe décision 6

- Décision n° 7 : Convention trophées challenge développement durable

- Annexe décision 7

- Décision n° 8 : Remboursement pollution aquatique

- Décision n° 9 : Remboursement par anticipation de 2 prêts