Décisions du bureau CASDIS

Décisions du bureau du Conseil d'administration


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DECISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2024 :

 

Réunion du 13 février 2024:

  • Décision 1 : La proposition d’avenant n°1 de prolongation du marché de maintenance des installations de génie climatique.
  • Décision 2 :  La résiliation des lots n° 2 « Centre support Balbigny », n°3 « Centre support Montbrison », et n°7 « Centre support Feurs », du marché de fourniture, montage et réparation de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes.
  • Décision 3 :  L’attribution du marché relatif à la fourniture de chaussures de sport.
  • Décision 4 : La déclaration sans suite du marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des échelles aériennes du SDIS 42.
  • Décision 5 : L’avenant n°1 de prolongation du marché maintenance des portails et portes sectionnelles du SDIS de la Loire.
  • Décision 6 : Le renouvellement de contrat d’un personnel contractuel.
  • Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative à la mutualisation d’un véhicule de secours médical avec le SDIS de la Haute-Loire.
  • Décision 8 : Le renouvellement de la convention relative à la prévention des risques professionnels.
  • Décision 9 : Le bail relatif à la location de l’ancienne caserne de Saint-Germain-Laval.

 

Réunion du 16 janvier 2024:

  • Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue.
  • Décision 2 :  Les avenants relatifs au marché de construction du centre d’incendie et de secours de Saint-Germain-Laval.

 

 

 

DECISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2023 :

 

Réunion du 12 décembre 2023:

  • Décision 1 : L’attribution du marché ayant pour objet la fourniture de services de communications électroniques.
  • Décision 2 : L’attribution du marché relatif à la fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du Service départemental d'incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 3 : L’avenant de prolongation du marché relatif à la maintenance des matériels et logiciels permettant l'utilisation des moyens audio et data du réseau ANTARES.
  • Décision 4: La mise à jour des livres numéros I et II du règlement intérieur du SDIS et de son corps départemental.
  • Décision 5 : La mise en place de l’indemnité de mobilisation opérationnelle dans le cadre des colonnes de renfort extra-départementales.
  • Décision 6 : Le plan pluriannuel de développement des compétences pour la période 2024-2026.
  • Décision 7: La convention de partenariat avec l’Union départementale des sapeurs-pompiers de la Loire afin de recourir aux anciens sapeurs-pompiers pour des missions de soutien

Réunion du 7 novembre 2023:

  • Décision 2 : La demande d’exonération de pénalités de retard formulée par la société BPI.
  • Décision 3 : L’attribution du marché relatif à la maintenance et assistance des solutions de gestion des ressources humaines, de paie et d’indemnisation du SDIS de la Loire.
  • Décision 4 : Les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents.
  • Décision 5 : L’avenant à la convention de participation au financement des mutuelles « santé » des agents du SDIS de la Loire.
  • Décision 6 : La poursuite d’une mission confiée à une agence d’intérim par le recours à un personnel contractuel.

 

Réunion du 17 octobre 2023:

  • Décision 2 : La revalorisation des tickets restaurant à compter du 1er janvier 2024.
  • Décision 3 : La suppression du dispositif du forfait mobilité durable à compter du 1er janvier 2024.
  • Décision 4 : Les modifications relatives au décompte horaire en cas d’arrêt de travail et aux autorisations spéciales d’absence.
  • Décision 5 : Le nouveau positionnement de la fonction accueil au sein de l’organigramme du SDIS et de son corps départemental.
  • Décision 6 : L’intégration de la charte de déontologie de la sécurité civile dans le règlement intérieur du SDIS.
  • Décision 8 : Le renouvellement de l’habilitation de l’UDSPL pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers.
  • Décision 9 : L’attribution du marché de fourniture de titres restaurant pour les agents du Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 10 : L’attribution du marché de prestation de service d’assurance pour le SDIS de la Loire.
  • Décision 11 : L’attribution du marché d’acquisition et maintenance de matériels informatiques pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 12 : L’attribution du marché de transport de matériels et d'équipements pour le SDIS 42.
  • Décision 13 : La proposition d’avenant n° 3 relatif au marché d’acquisition de tenues de service et d’intervention – lot n° 2 tenue de service et d’intervention masculine.
  • Décision 14 : La proposition d’avenant pour prendre en compte le changement de titulaire du marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et centre du SDIS de la Loire (lot N° 10 « Fourniture de carburants et additifs pour le centre de la Pacaudière »).
  • Décision 15 : L’avenant pour prendre en compte le changement de titulaire du marché de travaux de mise en sûreté du CDIS et des centres de la Loire.
  • Décision 16 : La convention de pacte capacitaire relative à la lutte contre les feux de forêts avec la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises.
  • Décision 17 : La convention avec le Service départemental métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS) relative à l’organisation de concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels
  • Décision 18 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et du Puy-de-Dôme.
  • Décision 19 : La convention relative au Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) avec le Syndicat Intercommunal d’Energie de la Loire (SIEL).

 

Réunion du 29 août 2023:

  • Décision 1 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SASP ASSE pour la saison 2023 - 2024.
    • Annexe Convention ASSE 2023 - 2024
  • Décision 2 : La convention de mise à disposition d’un dispositif de sécurité lors du relais du Tabot sur la commune de Saint-Cyprien le 8 septembre 2023.
  • Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire.
    • Annexe - CIAO SDIS 42 - 71
  • Décision 4 : La convention de mutualisation de développements avec le pôle nouvelles technologies (PôNT) de l’entente de Valabre.
  • Décision 5 : L’autorisation donnée à la Présidente afin de signer l’acte notarié permettant l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain.

 

Réunion du 15 juin 2023:

  • Décision 1 : L’attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 2 : L’avenant de prolongation au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 3 : L’attribution du marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 4 : L’avenant au marché de fourniture de services de communication électronique.
  • Décision 5: L’attribution du marché de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation - Lots 11, 13, 18, 19, 22, 29  relancés suite aux déclarations d’infructuosité.
  • Décision 6 : L’approbation de la convention de partenariat à intervenir entre le SDIS de la Loire et le Syndicat des Trois Rivières (S3R).
    • Annexe - Convention S3R PELUSSIN DEF
  • Décision 7: La convention portant sur le dispositif Belvédère relatif au déport d’images des voies gérées par la Direction interdépartementale des routes centre-est (DIRCE).
    • Annexe - Convention déport d'images DIR
  • Décision 8 : La convention tripartite relative à la réponse à l’urgence préhospitalière.
    • Annexe Convention ATSRU 42
  • Décision 9 : Le principe de convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la Fédération française de rugby à l’occasion d’un match de préparation de la coupe du monde.
  • Décision 10 : La convention relative à l’affectation d’un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne - édition 2023.
    • Annexe Convention meeting Roanne 2023
  • Décision 11 : La convention cadre avec l’association « Pompiers humanitaires français ».

 

Réunion du 23 mai 2023:

  • Décision 1 : L’avenant au marché de maintenance et les évolutions des applications SYAPE du SDIS de la Loire.
  • Décision 2 : L’attribution du marché de maintenance des infrastructures des faisceaux hertziens
  • Décision 3 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire.
  • Décision 4 : La convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2023
  • Décision 5 : La demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du contrat capacitaire interministériel.
  • Décision 6 : Les sorties d’actif.
    • - Annexe - Contrat capacitaire interministériel

 

Réunion du 21 mars 2023:

  • Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la fourniture, au montage et à la réparation de pneumatiques pour les véhicules du SDIS 42 de type poids lourds.

- Annexe marché pneus

  • Décision 2 : L’attribution du marché relatif prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations.

- Annexe Marche Restauration

  • Décision 3 : La proposition d’avenant au marché négocié sans publicité ni mise en concurrence consécutif au Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour l’extension réhabilitation du centre de Roanne – Fixation du forfait définitif de rémunération.

- Annexe - Avenant Maitrise oeuvre ROANNE

  • Décision 4 : L’avenant au marché de travaux de mise en sécurité du centre départemental d’incendie et de secours et des centres de la Loire.

- Annexe - Avenant SECURITAS

  • Décision 5 : La convention avec le Centre de gestion de la Loire relatif au service de remplacement d’agents indisponibles.

- Annexe - Convention CDG 42 - Remplacement

  • Décision 6 : La convention relative à l’entretien des espaces verts et des abords de la caserne de Bourg-Argental.

- Annexe Convention Esp Verts Bourg-Argental

  • Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative au fonctionnement d’une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de la sécurité civile de Lyon-Bron.

- Annexe Convention USSH 2023-2025

  • Décision 8 : La  convention de mise à disposition de moyen dans le cadre d’une mission d’expertise judiciaire.

- Annexe Convention Mission expertise

  • Décision 9 : La prise en charge du forfait mobilité durable.
  • Décision 10 : L’échange de terrains entre le SDIS de la Loire et la Commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

 

 

 

Réunion du 17 janvier 2023:

  • Décision 1 : Les investissements dans le cadre des pactes capacitaires.

- Annexe Matériels pactes capacitaires

  • Décision 2 : Le projet d’avenant de prolongation au marché de  nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

- Annexe avenant

  • Décision 3 : La mise en conformité du règlement intérieur du SDIS avec la règlementation sur les 1 607 heures de travail annuelles.
  • Décision 4 : La convention de mise à disposition de biens appartenant au club canin forézien au profit de la spécialité animalière.

- Annexe Convention Club Canin Forezien