ARCHIVES: Retrouvez ici toutes les décisions prises par le bureau du Conseil d'administration du SDIS (CASDIS) pour les années 2015 et 2016.
DECISIONS ANNÉE 2016 :
Réunion du 22 décembre 2016
- Décision 1 : Attribution du marché d'extension CIS Montrond les Bains
- Décision 2 : Attribution du marché de chaussures de sport
- Décision 3 : Avenant au marché de toiture amiantée CIS Marlhes
- Décision 4 : Attribution gaz médicaux et bouteilles
- Décision 5 : Tableaux des effectifs et taux de promotion
Réunion du 10 novembre 2016
- Décision 1 : Le versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2015 non utilisés
- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition des tenues de service et d'intervention (TSI) pour le regroupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est
- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la fourniture, la maintenance et la vérification d'extincteurs pour le SDIS 42
- Décision 4 : L'avenant n° 1 au lot n° 2 du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation et raffraichissement du SDIS 42
- Décision 5 : La modification de l'arrêté portant organisation du SDIS 42 et de son corps départemental
- Décision 6 : La revalorisation du régime indemnitaire spécialité "transmission" pour le CTA/CODIS
- Décision 7 : Le principe de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers lors d'interventions
- Décision 8 : La convention de mise à disposition de sapeurs-pompiers pour assurer la sécurité lors d'un tournage de film
- Décision 9 :Le renouvellement de l'adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire
Réunion du 27 octobre 2016
- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur
- Décision 2 : L'avenant n° 2 au marché d'acquisition d'un logiciel de gestion des ressources humaines et de paie
- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition d'une cellule de ventilation (CEVARE)
- Décision 4 : L'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif
à la construction du centre d'incendie et de secours d'Andrézieux Bouthéon
- Décision 5 : L'avenant au lot 2 du marché de construction du centre d'incendie et de secours de
Saint-Galmier
- Décision 6 : Les avenants au marché de construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Décision 7 : L'avenant au marché d'entretien des espaces verts
- Annexe
- Décision 8 : La prise en charge du matériel médicalisé de Mr DARLES
- Décision 9 : Le renouvellement de la convention carence fourrière animale
- Annexe
- Décision 10 : La convention inter-Sdis santé sécurité au travail
- Annexe
- Décision 11 : Le transfert en pleine propriété du centre d'incendie et de secours de Cuinzier
- Décision 12 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de St Just en Chevalet
- Annexe
- Décision 13 : La réforme de véhicules et de matériels divers
- Annexe
Réunion du 8 septembre 2016
- Décision 1 : Convention de partenariat avec l'UGAP
- Annexe
- Décision 2 : Rachat du bâtiment Cuinzier
- Décision 3 : Convention ASSE
- Annexe
- Décision 4 : Avenant à la convention spécifique au régime de prestation fidélisation et reconnaissance des sapeurs pompiers volontaires
- Annexe
- Décision 5 : Fin de mise à disposition des bâtiments St Sauveur en Rue
- Annexe
- Décision 6 : Avenant au marché de maintenance des infrastructures de faisceau hertzien
- Annexe
- Décision 7 : Remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour une intervention survenue à Roche la Molière
- Décision 8 : Avenant à la convention de participation avec la mutuelle INTERIALE
- Annexe
- Décision 9 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Neulise
- Décision 10 : Avant-projet définitif concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Alban les Eaux
Réunion du 7 juillet 2016
Décision unique : Attribution du marché de construction du CIS d'Andrézieux
Réunion du 23 juin 2016
- Décision 1 : Approbation tableau des effectifs
- Décision 2 : Avenant CIS Saint-Héand
- Annexe 1 : lot 7
- Annexe 2 : Lot 9
- Décision 3 : Guide des média sociaux
- Annexe
- Décision 4 : Règlement fonctionnel FOS NRBC
- Décision 5 : Convention manoeuvrants ENSOSP
- Décision 6 : Avenant marché espaces verts
- Annexe
- Décision 7 : Avenant de transfert CIS St Sauveur en Rue
- Annexe
Réunion du 9 juin 2016
- Décision 1 : Attribution carburants
- Décision 2 : Attribution marché refection façade CIS Métare
- Décision 3 : Attribution du marché système audiovisuel CTA CODIS
- Décision 4 : Construction CIS Saint Galmier
- Annexe à la construction CIS St Galmier
- Décision 5 : Avenant au marché d'extension du CIS Métare
- Annexe
- Décision 6 : Modification RI des marchés
- Annexe
- Décision 7 : Rétrocession de 2 bandes du terrain d'assiette du CIS Sury le Comtal
- Décision 9 : Fin de mise à disposition du CIS St Héand
- Annexe
- Décision 10 : Indemnisation vacataires interprètes pour l'Euro 2016
- Décision 11 : Convention relative à un détachement de SP lors du meeting aérien de Roanne
- Décision 12 : Convention relative à la mise en place d'un centre tiède lors des matches Euro 2016
Réunion du 28 avril 2016
- Décision 1 : Attribution du marché CIS Jonzieux
- Décision 2 : Attribution du marché CTA
- Décision 3 : Attribution du marché CIS Marlhes
- Décision 4 : Attribution du marché des équipements électriques
- Décision 5 : Avenant du marché EPI
- Décision 6 : APD Saint Jean Bonnefonds
- Décision 7 : Transfert en pleine propriété
- Décision 8 : Bilan des marchés publics 2015
Annexe bilan des marchés publics 2015
- Décision 9 : Réforme
- Décision 10 : Convention baignade Saint Victor/Loire
Annexe convention baignade Saint Victor/Loire
- Décision 11 : Ascensoristes
Annexe convention ascensoristes
- Décision 12 : Convention Ordre de Malte
Annexe convention Ordre de Malte
- Décision 13 : Convention STAS
Annexe convention STAS
- Décision 14 : Remboursement des frais intervention Roche la Molière
- Décision 15 : Modification du règlement intérieur du SDIS et de son corps départemental suite aux avis rendus par les instances consultatives
Annexe modification du règlement intérieur
- Décision 16 : Ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental
Annexe ajustements portés à l'arrêté portant organisation du SDIS et de son corps départemental
Réunion du 17 mars 2016
- Décision n° 1 : Le marché de migration des installations de téléphonie traitant les appels d'urgence et administratifs et intégration dans le système ARTEMIS V2
- Décision n° 2 : Marché relatif à la fourniture d'une nouvelle version logiciel ARTEMIS, maintenance des matériels, de logiciels ARTEMIS et de téléphonie pour le traitement de l'alerte au SDIS 42
- Décision n° 3 : Attribution du marché relatif aux services de télécommunications du SDIS 42
- Décision n° 4 : Attribution du marché de maintenance des applications SIS
Réunion du 18 février 2016
- Décision n° 2 : Le plan d'équipement des matériels 2016
- Décision n° 3 : La réforme de véhicules et de matériels divers
- Décision n° 4 : La convention de fin de mise à disposition du centre d'incendie et de secours de Saint Galmier
- Décision n° 5 : La proposition de gratification des stagiaires accueillis au SDIS
- Décision n° 6 - La convention fixant les modalités de remboursement des moyens du SDIS 42 mobilisés pour l'EURO 2016
- Décision n° 7 : L'actualisation du schema de pilotage "cap qualité"
Réunion du 21 janvier 2016
- Décision n° 1: Levée de pénalités présentée par la Société GRUAU
- Décision n° 3 : Attribution du marché de fourniture et de contrôle des lots de sauvetage et de protection contre les chutes (LSPCC)
- Décision n°4 : Définition du taux de promotion pour l'avancement au grade de ltn de 1ère classe pour 2016
- Décision n° 5 : Approbation des tableaux d'effectifs suite aux avis rendus par les instances consultatives
- Décision n° 6 : Proposition de versement de la somme correspondant aux titres restaurant 2014 non utilisés
- Décision n° 8 : Convention de mise à disposition de site à titre onéreux avec la société SIGFOX
- Décision n° 9 : Convention interdépartementale d'assistance opérationnelle entre le SDIS 42 et le SDIS 43
- Décision n° 10 : Proposition de rétrocession d'une bande du terrain d'assiette du centre d'incendie et de secours de Sury le Comtal à la commune.
- Décision n° 11 : Actualisation de la tarification relative aux interventions du SDIS pour les ascenseurs bloqués
- Décision n° 12 : Avant-projet définitif (APD) concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Jonzieux
DECISIONS ANNÉE 2015 :
Réunion du 3 décembre 2015
- Décision n° 1: Les Marché énergies
- Décision n° 2: Les Ratios 2016
Réunion du 24 novembre 2015
- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage
- Décision n° 2 : Attribution du marché de contrôle
- Décision n° 3 : Remboursement préjudice
- Décision n° 4 : Prise en compte de location de véhicule
- Décision n° 5 : Plan pare choc
- Décision n° 6 : Modification du RI
- Décision n° 7: Convention SDIS 38-42
- Décision n° 8 : Règlement fonctionnel FOS GRIMP
- Décision n° 9 : Réforme de matériel
Réunion du 5 novembre 2015
- Décision n° 1: L'attribution du marché d'assurances dommages aux biens et flotte de véhicules
- Décision n° 2: L'attribution du marché relatif à la fourniture de mobiliers de bureau, de rayonnages et de vestiaires
- Décision n° 3 : L'attribution des marchés concernant la réparation de la carrosserie des véhicules
- Décision n° 4 : L'attribution des marchés concernant la fourniture en carburants et fioul domestique
- Décision n° 5 : L'attribution du marché relatif aux titres restaurant
- Décision n° 6 : L'attribution du marché relatif à la migration des installations de téléphonie
- Décision n° 7 : L'attribution du marché relatif à la maîtrise d'ouvrage pour la fourniture d'énergies et de prestations associées
- Décision n° 8 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de matériels de tronçonnage
- Décision n° 9 : La réforme et la vente d'un véhicule à une association
Réunion du 8 octobre 2015
- Décision n° 1 : L'avenant n° 2 au lot n° 2 du marché de fourniture de services de télécommunications
- Décision n° 2 : L'attribution du marché de transport de matériel et d'équipements pour le SDIS 42
- Décision n° 4 : L'attribution du marché de contrôle, maintenance et réparation des appareils respiratoires isolants du SDIS 42
- Décision n° 5 : L'attribution du marché d'acquisition de véhicules épaves afin d'assurer la formation au secours routier des sapeurs-pompiers du SDIS 42
Réunion du 15 septembre 2015
- Décision n° 1 : Le marché de travaux de protection contre les éboulements rocheux dans le cadre de la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Sauveur en Rue
- Décision n° 2 : L'attribution du marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation mécanique et raffraichissment du SDIS 42
Réunion du 3 septembre 2015
- Décision n° 1: Convention Conseil départemental - médecine préventive
- Décision n° 2: Convention Conseil départemental - transfert CET
- Décision n° 3: Avenant au marché d'acquisition d'un logiciel RH
- Décision n° 4: Réforme de véhicules et matériels
Réunion du 2 juillet 2015
- Décision n° 1: Avenant au marché de travaux - restructuration CIS la Métare
- Décision n° 2: Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - restructuration CIS la Métare
- Décision n° 3: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Héand
- Décision n° 4: Avenants au marché de travaux - construction CIS Saint Sauveur en Rue
- Décision n° 5: Résiliation du lot 15 marché de travaux - CIS la Métare
- Décision n° 6: Décision d'ester en justice Mr OLLAGNIER
- Décision n° 7: Transfert en pleine propriété de terrains et bâtiments auprès du SDIS 42
- Décision n° 8 : Convention ASSE
- Décision n° 9 : Prise en charge d'une formation universitaire pour M. Laurent VALLADE
- Décision n° 10 : Revalorisation du taux d'indemnisation pour les conventions avec les employeurs
Réunion du 22 mai 2015
- Décision n° 1: Modification règlement intérieur des marchés
- Décision n° 2: Attribution marché assistance maîtrise ouvrage énergie
- Décision n° 3: Attribution marché fourniture matériel info
- Décision n° 4: Attribution marché réparations portail
- Décision n° 5: Décision d'ester en justice - NEEL
- Décision n° 6: Convention surveillance baignade St Victor
- Décision n° 7: Adhésion groupement de commandes
- Décision n° 8: Convention CREPS
- Décision n° 9: Convention espaces verts
- Décision n° 10: Ajustement tarifs repas
- Décision n° 11: Taux de promotion 2015 - Ltns
- Décision n° 12: Règlement fonctionnel FOS secours aquatiques
Réunion du 17 mars 2015
- Décision n° 1: Modification arrêté organisation SDIS
- Décision n°1 Bis : Modification RI
- Décision n° 2 : Règlement d'indemnisation des SPV
- Décision n° 3 : Bilan des marchés publics 2014
- Décision n° 4 : Avenant marché de construction du CIS de St Galmier
- Décision n° 5 : Avenant marché chauffage
- Décision n° 6 : Avenant marché d'extension du CIS la Métare
- Décision n° 7 : Attribution du marché logiciel paie
- Décision n° 8 : Autorisation d'ester en justice PICARD
- Décision n° 9 : Convention CG42 - Assistante sociale
- Décision n° 10 : Convention de fin de mise à disposition du CIS de Charlieu
- Décision n° 11 : Convention parcours sportif Montrond les Bains
- Décision n° 12 : Réformes de véhicules et de matériels
- Délibération n° 13 : Plan d'équipement
Réunion du 20 février 2015
- Décision n° 1 : Attribution du marché de nettoyage du centre départemental d'incendie et de secours Loire
- Décision n° 2 : Attribution du marché de maintenance, entretien et réparations de véhicules
- Décision n° 3 : Attribution du marché de restauration pour les personnels lors de formations
Réunion du 16 janvier 2015
- Décision n° 1 : Marché outillage et entretien des véhicules
- Décision n° 2 : Tableaux des effectifs au 1er janvier 2015
- Décision n° 3 : Modifications du Règlement intérieur
- Décision n° 4 : Affectation des titres restaurant 2013
- Décision n° 5 : Convention Rozier en Donzy
- Décision n° 6 : Convention CDG 42 - Hygiène et sécurité au travail
- Décision n° 7 : Convention trophées challenge développement durable
- Décision n° 8 : Remboursement pollution aquatique
- Décision n° 9 : Remboursement par anticipation de 2 prêts