ARCHIVES: Retrouvez ici toutes les décisions prises par le bureau du Conseil d'administration du SDIS (CASDIS) pour les années 2014 et 2013.
DECISIONS ANNÉE 2014 :
Réunion du 16 décembre 2014
- Décision n° 1 : L'ajustement de la nomenclature interne des marchés publics
- Décision n° 2 : L'avenant n° 1 au marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42
- Décision n° 3 : L'attribution du marché d'entretien des espaces verts du SDIS 42
- Décision n° 4 : L'attribution du marché de fabrication et l'installation de meubles dans les chambres de service du centre de la Métare
- Décision n° 5 : La définition des taux de promotion pour l'avancement des personnels
- Décision n° 6 : La convention d'adhésion au service optionnel du pôle santé au travail du CDG 42
- Décision n° 7 : La convention avec la maison d'arrêt de Saint-Etienne la Talaudière
- Décision n° 8 : La convention relative à la prise en charge des repas des sapeurs-pompiers assurant la sécurité sur le site de Chalmazel
- Décision n° 9 : La convention de mise à disposition d'un local avec la commune de Violay pour remiser un véhicule de secours
- Décision n° 10 : Les règles d'intervention du SDIS pour les ascenseurs bloqués
- Décision n° 11 : Le règlement fonctionnel de la formation opérationnelle spécialisée sauvetage déblaiement
Réunion du 21 novembre 2014
- Décision n° 1 : L'attribution du marché de maintenance, d'entretien et de réparation des véhicules
- Décision n° 2 : L'attribution du marché de fournitures, montage et réparation de pneumatiques
- Décision n° 3 : L'attribution du marché de prestation de restauration pour les personnels en formation
- Décision n° 4 : L'attribution du marché de maintenance des multifonctions du SDIS 42
- Décision n° 5 : La convention interdépartementale d'assistance opérationnelle entre le SDIS 42 et le SDIS 71
- Décision n° 6 : La convention relative à l'entretien des espaces verts du centre d'incendie et de secours de St Jean Soleymieux
Réunion du 7 novembre 2014
- Décision n° 1 : L'attribution du marché relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
- Décision n° 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition d'un logiciel de gestion du patrimoine
- Décision n° 3 : L'avenant au lot 20 VRD espaces verts relatif au marché d'extension et de restructuration du CIS la Métare
- Décision n° 4 : L'adhésion au groupement de commande publique national ULISS
- Décision n° 5 : La convention avec le Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Rhône Alpes (CREPS)
- Décision n° 6 : La mise en place de l'entretien professionnel
- Décision n° 7 : La désignation des représentants du SDIS à la commission MAPA relative à la convention de groupement de commandes avec la commune de St Martin la Plaine
Réunion du 10 octobre 2014
- Décision n° 1 : Décision d'ester en justice
- Décision n° 2 : Groupement commandes St Martin La Plaine
- Décision n° 3 : Terrain Andrézieux Bouthéon
- Décision n° 4 : Fin de mise à disposition caserne Chavanelle
- Décision n° 5 : Avenant Métare
- Décision n° 6 : Avenant groupe froid
- Décision n° 7 : Avenant magasin
- Décision n° 8 : Avenant entretien véhicules
- Décision n° 10 : Réforme et vente véhicules
- Décision n° 11 : Agrément volontariat service civique
- Décision n° 12 : Règlement FOS
Réunion du 19 septembre 2014
- Décision n° 1 : Attribution du marché de faisceau hertzien
- Décision n° 2 : Avenant marché de travaux la Métare
- Décision n° 3 : Attribution de marché CDHR
- Décision n° 4 : Attribution du marché de travaux PUI
- Décision n° 5 : Habilitation de l'UDSPL pour formation JSP
Réunion du 3 septembre 2014
- Décision n°1 :Attribution marché d'assurances
- Décision n° 2 :Avenant téléphonie mobile
- Décision n° 3 :Avenant tapis de course
- Décision n° 4 : Résiliation marché carrosserie
- Décision n° 5 : Résiliation lot 1 maintenance
- Décision n° 6 : Règlement intérieur MP
- Décision n° 7 : Recours Ollagnier
- Décision n° 8 : Indemnisation tiers
- Décision n° 9 :Transfert Charlieu
- Décision n° 10 :Indemnités gardes caserne
- Décision n° 11 : Arrêté modif organisationnelle
- Décision n° 12 : Approbation tableaux effectifs
- Décision n° 13 : Réforme
Réunion du 27 mars 2014
- Décision n° 1 : Attribution EPI
- Décision n° 2 : Attribution permis
- Décision n° 3 : Attribution lot grillage
- Décision n° 4 : lot 4 St Cyr de Valorges
- Avenant lot 4 St Cyr de Valorges
- Décision n° 5 : Silveira
- Décision n° 6 : Convention VSE - St Victor
- Décision n° 7 : Avances UGAP
Réunion du 14 mars 2014
- Décision n° 1 : Bilan marchés publics 2013
- Décision n° 2 : Attribution- carburant
- Décision n° 3 : Attribution Saint-Galmier
- Décision n° 4 : Attribution groupe froid
- Décision n° 5 : Avenant St Cyr de Valorges
- Décision n° 6 : Modification règlement
- Décision n° 7 : Ester en justice OLLAGNIER
- Décision n° 8 : Transfert pleine propriété
- Décision n° 9 : Réforme véhicules
- Décision n°10 : Taux de promotion
- Décision n° 11 :Temps de travail SPPNO
- Décision n° 12 :Programme équipement
- Décision n° 13 : Participation frais Cordelle
Réunion du 21 février 2014
- Décision n° 1 : Convention CDG 42
- Décision n° 2 :Convention St Just en Chevalet
- Décision n° 3 : Convention Mont Monnet
- Décision n° 4 :Avenant St Cyr de Valorges
- Décision n° 5 : Avenant marché véhicules
- Décision n° 6 : Avenant marché réparations
Réunion du 16 janvier 2014
- Décision n° 1 : Attribution des marchés de gaz
- Décision n° 2 : Attribution marché ged
- Décision n° 3 : Attribution matériel de plongée
- Décision n° 4 : Avenant lot 1 CIS Métare
- Décision n° 5 : mur Chavanay
- Décision n° 6 : Convention St Christo en Jarez
- Décision n° 7 : Négociation ascensoriste
DECISIONS ANNÉE 2013 :
Réunion du 18 décembre 2013
- Décision n° 1 : Avenant lot 2 marché chauffage
- Décision n° 2 : Avenant au marché d'équipement
- Décision n° 3 : Attribution entretien marché EPI
- Décision n° 4 : Contentieux LV TEC
- Décision n° 5 : Contrat responsabilité civile
- Décision n° 6 :APD St Sauveur en Rue
- Décision n° 7 : Plan d'équipement 2014
- Décision n° 8 : Tableau des effectifs
- Décision n° 9 : Ajustement RI
- Décision n° 10 : Versement au CGAS
Réunion du 5 décembre 2013
- Décision n° 1 : Attribution EPI
- Décision n° 2 : Attribution marché CIS la Métare
- Décision n° 3 : Avenant CIS Montagny
Réunion du 26 novembre 2013
- Décision n° 1 : Cession parcours sportif
- Décision n° 2 : Parcours sportif Bourg Argental
Réunion du 31 octobre 2013
- Décision n° 1 : Taux de promotion avancement au grade de lieutenant
- Décision n° 2 : Avenant APD
- Décision n° 3 : Avenant le Berland
- Décision n° 4 : Attribution marché extincteurs
- Décision n° 5 : Résiliation lot serrurerie
- Décision n° 6 : Avenant de résiliation marché carburant
- Décision n° 7 : Résiliation du lot marché maintenance des véhicules
- Décision n° 8 : Contentieux RICHARD Laurent
- Décision n° 9 : Contentieux LV TEC
- Décision n° 10 : Admissions en non valeur
- Décision n° 11 : Convention E-learning
- Décision n° 12 : Convention SDIS CNFPT
- Décision n° 13 : Règlement fonctionnel de la FOS UTA Nord
Réunion du 9 octobre 2013
- Décision unique : Marché de fourniture de matériels et de soins
Réunion du 12 septembre 2013
- Décision n° 1 : Convention ASF
- Décision n° 2 : Convention France Télécom
- Décision n° 3 : Convention TDF
- Décision n° 4 : Convention SDIS Landes
- Décision n° 5 : Convention CLJ
- Décision n° 6 : Avenant à la convention CH du Forez
- Décision n° 7 : Recours Guicherd
- Décision n° 8 : Avenant Charlieu
- Décision n° 9 : Avenant le Chambon Feugerolles
- Décision n° 10 : Avenant logiciel formation
- Décision n° 11 : Avenant au marché relatif à l'équipement de cellules VSAV
- Décision n° 12 : Avenant maintenance véhicules
- Décision n° 13 : Avenant le Berland
- Décision n° 14 : Réforme de véhicules
Réunion du 4 juillet 2013
- Décision n° 1 : Marché de travaux de Charlieu
- Décision n° 2 : Marché de travaux de Montagny
- Décision n° 3 : Marché de travaux magasin
- Décision n° 4 : Marché de travaux la Métare
- Décision n° 5 : Avenant au marché de travaux de Sail sous Couzan
- Décision n° 6 : Marché de fourniture de matériel d'éclairage
- Décision n° 7 : Marché de fourniture de matériel de sport
- Décision n° 8 : Avenant SYAPE
- Décision n° 9 : Contentieux ville de Saint Etienne
Réunion du 6 juin 2013
- Décision n° 1 : Avenant Chazelles sur Lyon
- Décision n° 2 : Marché maintenace chauffage
- Décision n° 3 : Indemnisation sapeurs pompiers agressés
- Décision n° 4 : Procédure de remboursement des effets vestimentaires non restitués
- Décision n° 5 : Ajustement à l'arrêté portant organisation
- Décision n° 6 : Mutuelle prévoyance
- Décision n° 7 : Réforme d'un véhicule
- Décision n° 8 : Ajustement indemnisation catégorie C
- Décision n° 9 : Taux de promotion
Réunion du 16 mai 2013
- Décision n° 1 : Attribution du marché d'acquisition du logiciel formation
- Décision n° 2 : Attribution du marché FPTSR
- Décision n° 3 :Avenant marché SYAPE
- Décision n° 4 : Transfert de propriété de bâtiments
- Décision n° 5 : Convention SAMU SMUR
Réunion du 11 avril 2013
- Décision n° 1 : Convention CCI
- Décision n° 2 : Convention Ville de Saint Etienne
- Décision n° 3 : Habilitation UDSPL
- Décision n° 4 : Action en justice contentieux COCHARD
Réunion du 14 mars 2013
- Décision n° 1 : Transfert en pleine propriété de biens
- Décision n° 2 : Autorisation d'ester en justice contre FO
- Décision n° 3 : Poursuite attribution marché de travaux St Cyr de Valorges
- Décision n° 4 : Attribution du marché pour l'équipement de véhicules
- Décision n° 5 : Attribution du marché fourniture et installation équipements électriques
- Décision n° 6 : Avenant n° 1 au marché fourniture de carburant
- Décision n° 7 : Bilan des marchés 2012
- Décision n° 8 : Conventions avec les communes de Périgneux et St Maurice en Gourgois
- Décision n° 9 : APD Montagny
- Décision n° 10 : APD centre technique du matériel
- Décision n° 11 : APD Charlieu
- Décision n° 12 : Renouvellement agrément volontariat civique
- Décision n° 13 : Résorption de l'emploi précaire
Réunion du 14 février 2013
- Décision n° 1 : Attribution marché Chambon Feugerolles
- Décision n° 2 : Attribution marché matériel de sport
- Décision n° 3 : Attribution marché exploitation fonctionnelle
- Décision n° 4 : Prise en charge frais conduite Gregoire
Réunion du 18 janvier 2013
- Décision n° 1 : APD St Héand
- Décision n° 2 : APD La Métare
- Décision n° 3 : Attribution messagerie
- Décision n° 4 : Avenant chauffage
- Décision n° 5 : Avenant SIS
- Décision n° 6 : Transfert pleine propriété CIS
- Décision n° 7 : Conseil d'état CHASTEL
- Décision n° 8 : Décision d'ester en justice - EGBT
- Décision n° 9 : Réforme véhicules et matériels
- Décision n° 10 : Plan d'équipement 2013
- Décision n° 11 : Tableau des effectifs 1 01 2013
- Décision n° 12 : Actualisation règlement intérieur
- Décision n° 13 : Convention interdépartementale
- Décision n° 14 : Prise en charge frais DARLES