Décisions du bureau CASDIS

Décisions du bureau du Conseil d'administration


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DECISIONS ANNÉE 2022 :

 

Réunion du 20 septembre 2022

 - Décision 1 : Le recours à des personnels contractuels.

- Décision 2 : L’indemnisation des experts psychologues et des professionnels de santé experts de sapeurs-pompiers volontaires.

- Décision 3 : Les dispositions relatives aux agents du SDIS issus des filières administrative et technique ayant le statut de sapeur-pompier volontaire.

- Décision 4 : La convention de mise à disposition ponctuelle d’un officier de sapeurs-pompiers auprès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF).

 Annexe Convention MAD Lcl RABAT - FNSP

- Décision 5 : La convention avec le Service départemental métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS) relative à l’organisation de concours de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2023.

 Annexe Convention concours SGT 2023 - SDMIS

- Décision 6L’avenant à la convention interdépartementale d’assistance opérationnelle avec le SDIS du Puy-de-Dôme.

 Annexe : Avenant CIAO SDIS 42 - 63

- Décision 7 : Le projet de convention interdépartementale d’assistance opérationnelle (CIAO) entre les SDIS de la Loire et de l’Allier.

 Annexe : Convention CIAO SDIS 42 - 03

- Décision 8La proposition de renouvellement de la convention relative au « socle commun de compétence » avec le centre de gestion de la Loire.

 Annexe :  Convention CDG 42 Socle de competence

- Décision 9 : La subvention auprès du Ministère de l’intérieur dans le cadre du projet de dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme.

 Annexe : Convention DGSCGC - Dematerialisation urbanisme

- Décision 10 : La demande de remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour une intervention relative à une pollution chimique.

- Décision 11 : Les propositions de sorties d’actif de véhicules et biens matériels.

 Annexe : Sortie d'actifs

- Décision 12 : L’avenant au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

Annexe : Avenant Nettoyage CDIS - Lot 1

- Décision 13 : La proposition d’avenant au marché de fourniture de gaz médicaux et location de bouteilles.

Annexe : Avenant Gaz medicaux - Lot 1

- Décision 14 : Les modalités d’application du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2022.

Annexe : Protocole Elections professionnelles 2022

 

 

Réunion du 21 juin 2022

 - Décision 1 : Les évolutions de l’organigramme du groupement des nouvelles technologies et de l’information.

 Annexe Organigramme GNTI

- Décision 2 : Les modifications dans la classification des emplois et dans le régime indemnitaire concernant les filières administrative et technique.

Annexe - Annexe 1 - Classification des emplois ATS

Annexe - Annexe 2 - RIFSEEP

- Décision 3 : Le recours à des personnels contractuels

- Décision 4 : L’attribution du marché de travaux concernant la construction du centre d’incendie et de secours de Saint-Germain Laval.

- Décision 5 :L’avenant d’augmentation des prix pour le lot n°2 – fourniture de tenues de service et d’intervention (TSI) masculine.

Annexe : Annexe - Avenant TSI

Décision 6 : L’approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, de conseil juridique et économique pour l’acquisition de véhicules de secours et de soins d’urgences aux personnes (VSSUAP) à énergie alternative.

Annexe : Annexe - Convention VSSUAP

Décision 7 : L’avenant numéro 3 à la convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire.

Annexe Avenant N°3 CIAO SDIS 42 -71

Décision 8 : L’approbation du schéma directeur des systèmes d’information.

Annexe

 

 

Réunion du 17 mai 2022

 - Décision 1 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle (CIAO) entre le SDIS de la Loire et le Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS).

 - Annexe 1.1:  Annexe Convention CIAO SDMIS - SDIS 42

- Décision 2 : Convention ASSE - 2022-2023

Annexe - Convention ASSE - 2022-2023

- Décision 3 : L’actualisation de la convention relative aux interventions non-urgentes du SDIS de la Loire pour ascenseurs bloqués.

Annexe  Annexe Convention Ascensoristes 2022-2027

- Décision 4 :  La convention relative à l’adhésion au Syndicat intercommunal d’énergies de la Loire (SIEL) pour l’achat en commun d’énergies.

Annexe : Annexe - Convention SIEL - Groupement d'achat Energies

- Décision 5 : La cession à titre gratuit du pylône situé à « Montaux » sur la commune de la Chaulme au profit du Secrétariat Général de l’Administration du Ministère de l’intérieur (SGAMI).

Annexe : 05.1 - Annexe - Acte de cession Pylone SGAMI

- Décision 6 :La demande de remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour une intervention relative à une pollution chimique.

- Décision 7 : L’avenant (modification) de transfert de la société EDOC-GROUP à la société SILAEXPERT pour le marché « fourniture d'un coffre-fort numérique personnel pour chaque agent du SDIS de la Loire.

Annexe : Annexe - Avenant de transfert - Coffre fort

- Décision 8 : Les renouvellements de conventions relatifs à l’entretien des espaces verts et des abords de certaines casernes

Annexe : Projet de convention Espaces verts - PERIGNEUX - 2022

Annexe : Projet de convention Espaces verts - St JUST EN CHEVALET- 2022

 

 

Réunion du 12 avril 2022

 - Décision 1 : L’avenant relatif au marché de transport de matériels et d’équipements pour le SDIS 42

 - Annexe 1.1: Annexe - Avenant Marche transport et equipements

- Décision 2 : Les avenants relatifs au marché d’extension du plateau technique du SDIS 42 et création d’un auvent – Lots 10 et 11

 - Annexe 2.1 : Annexe - Avenant Marche plateau technique - Lot 10

 - Annexe 2.2 : Annexe - Avenant Marche plateau technique - Lot 11

- Décision 3 : Le renouvellement de la convention de coopération avec ASF

 - Annexe 3.1 : Annexe convention ASF 2022-2027

- Décision 4:  La réforme et la cession de véhicules

 

 

Réunion du 15 mars 2022

 - Décision 1 : Les sorties d’actif de véhicules et biens matériels

- Décision 2 : Le recours à des contrats à durée déterminée

- Décision 3 : L’attribution du marché pour la formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux pour les besoins du SDIS

- Décision 4 : L’avenant au marché de travaux d’extension et restructuration du centre de la Ricamarie

 - Annexe 4.1 : Annexe - Avenant Marche Ricamarie

- Décision 5 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire

 - Annexe 5.1 : Annexe Convention SDIS-VSE - Baignade St VICTOR

- Décision 6 : Le renouvellement de la convention de mise à disposition de motoneiges par la communauté de communes des Monts du Pilat pour assurer les secours

- Décision 6.1  : Annexe - Convention CCMP - Motoneiges

- Décision 7 : Le remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour deux interventions relatives à une pollution chimique

 

Réunion du 18 janvier 2022

 - Décision 1 : Les contrats à durée déterminée

- Décision 2 : Le transfert en pleine propriété du terrain d'assiette du futur centre de Saint-Just-La-Pendue

- Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance mutuelle des plateformes logistiques des SDIS de la région Auvergne Rhône-Alpes

Annexe 3.1 : Convention assistance mutuelle plateformes logistiques - AURA

- Décision 4 : La convention relative au dispositif financier mis en place dans le cadre du fonctionnement du centre de vaccination de Saint-Etienne

Annexe 4.1 : Convention financement Vaccinodrome Ministere-Pref-SDIS

- Décision 5 : La décision modificative relative à l’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires assurant la mission de tutorat lors de la formation des nouvelles recrues

 

 

 

DECISIONS ANNÉE 2021 :

Réunion du 14 décembre 2021

 - Décision 1 : Convention Vaccinodrome

Annexe 1.1 :- Avenant Convention DG-Pref-SDIS - Vaccinodrome

 - Décision 2 : Conventions CIAO SDIS 42 - 07- 38 - 43

Annexe 2.1 : Convention CIAO SDIS 42-07

Annexe 2.2 : Convention CIAO SDIS 42-38

Annexe 2.3 : Convention CIAO SDIS 42-43

 - Décision 3 : Attribution Marche SYAPE

 - Décision 4 : Attribution Marche Pylones

 - Décision 5 : Avenant Assurances - Lot 2

Annexe 5.1 : Avenant Marche Assurances - lot 2

 - Décision 6 : Attribution Marche ARTEMIS

 - Décision 7 : Attribution Marche extincteurs

 - Décision 8 : Attribution Marche ARI

 - Décision 9 : Avenant Mobilier de bureau

Annexe 9.1 : Avenant 1 - Marche mobilier de bureau

 - Décision 10 : Avenant Plateau technique - Lot 6

Annexe 10.1 : Avenant Marche Plateau technique

 - Décision 11 : Tuteurs SPV

 - Décision 12 : Integration CT - Documents structurants

 - Décision 13 : Sortie d'actifs - Shelters

 

 

Réunion du 16 novembre 2021

 - Décision 1 : Avenant Convention vaccinodrome SEM-SDIS

Annexe 1.1 :- Avenant Convention vaccinodrome SEM-SDIS

 - Décision 2 : Convention UGAP

Annexe 2.1 : - Convention UGAP

 - Décision 3 : Modification Code marches publics - CDM

Annexe 3.1 : Annexe Modification Code marches publics - Arrete CDM

 - Décision 4 : Avenant Marche extension plateau technique

 - Décision 5 : Evolution remuneration des apprentis

 

Réunion du 19 octobre 2021

 - Décision 1 : Attribution CEVARE

 - Décision 2 : Reconduction marche groupé TSI

 

Réunion du 28 septembre 2021

 - Décision 1 : Conventions BELVEDERE - Videoprotection

Annexe 1.1 : Annexes - Conventions BELVEDERE - VSE + St CHAMOND

 - Décision 2 : Convention espaces verts - CUINZIER

Annexe 2.1 : Annexe Convention Espaces verts - CUINZIER

 - Décision 3 : Conventions Service de securite - detachement SP

 - Décision 4 : Attribution marche MOe ROANNE

 - Décision 5 : Avenant marche Mission assistance Securisation

Annexe 5.1 : Annexe Avenant marche Mission assistance Securisation

 - Décision 6 : Avenant Marche Fourniture de bureau

Annexe 6.1 : Annexe Avenant Marche Fourniture de bureau

- Décision 7 : Avenant Marche de travaux RICAMARIE

Annexe 7.1 : Annexe Avenant Marche de travaux RICAMARIE

- Décision 8 :Avenant Marche MONTBRISON - Lots 1-6-8

Annexe 8.1 : Annexes MONTBRISON - Avenants Lot 1-6-8

- Décision 9 : Avenants Marche PELUSSIN - Lots 6-12-13

Annexe 9.1 : Annexes Avenants PELUSSIN - Lots 6-12-13

- Décision 10 :  Avenants Marche Plateau technique - Lots 5-12

Décision 10.1 : Annexes Avenants Plateau technique - Lots 5-12

- Décision 11 : Sorties d'actifs - Cession vehicules reformes

- Décision 12 :Pollueur payeur - EUROTAB

 

 

Réunion du 1er juin 2021

 - Décision 1 : Avenant Convention Crues - SEM

Annexe 1.2 : Annexe Avenant SEM - Gestion des crues

 - Décision 2 : Convention ASSE 2021-2022

Annexe 2.1 : Annexe - Convention ASSE 2021-2022

 - Décision 3 : Convention CD 42 - Medeceine preventive 2021-2022

Annexe 3.1:  Annexe Convention suivi medical - Departement

 - Décision 4 : Convention CD 42 - Assistance sociale

Annexe 4.1: Annexe Convention CD 42 - Assistance sociale

 - Décision 5 : Convention CDG 42 - socle commun de competences

Annexe 5.1:  Annexe Convention CDG 42 - socle de competences

 - Décision 6 : Convention Aeroport Andrezieux-Boutheon

Annexe 6.1: Convention SDIS syndicat mixte - Aeroport

 - Décision 7 : Convention SEM - frais Vaccinodrome

- Décision 8 : Avenant 2 - Convention assistance operationnelle SDIS 71-42

Annexe 8.1:  Avenant 2 Convention Ass op - SDIS 42 - 71

Annexe 8.2: Annexe Uniquement sectorisation 71 communes Loire 2021

- Décision 9 : Convention traducteurs 2021-2024

Annexe 9.1: Convention Traducteurs CODIS

- Décision 10 : VSC

- Décision 12 : Avenant Marche extension Magasin general - lot 1

Annexe 12.1:  Annexe - Avenant Marche magasin - Lot 1

- Décision 13 : Avenant Marche extension CIS RICAMARIE

Annexe 13.1: Annexe - Avenant Centre LA RICAMARIE - Lot 6

 

 

Réunion du 20 avril 2021

 - Décision 1 : Convention Financement Vaccinodrome - PREF-DG-SDIS

- Annexe 1.1-2 : Annexe 1 et 2 - Convention Financement Vaccinodrome - PREF-DG-SDIS

- Annexe 1.3 : Annexe Convention Ministere-Prefecture-SDIS

 - Décision 2 :Convention Vaccinodrome - AASC

- Annexe 2.1 : Annexe Convention type AASC - Vaccinodrome

 - Décision 3 : Autres dispositifs de vaccination - ARS-SDIS

- Annexe 3.1-2 : Annexe 1 et 2 - Annexe 1 et 2 Convention ARS-SDIS

- Annexe 3.3 : Annexe Convention ARS-SDIS

 - Décision 4 : Avenant Marche CIS LA RICAMARIE - lot 1

- Annexe 4.1 : Annexe Avenant CIS LA RICAMARIE - lot 1

- Décision 5 :Vente VSAV a PHF

- Annexe 5.1 : Annexe Vente VSAV a PHF

 

 

Réunion du 16 mars 2021

 - Décision 1 : Attribution Marche Photocopieurs

 - Décision 2 : Attribution Marche maintenance - rectificatif Lot 78

 - Décision 3 : Avenants CIS MONTBRISON - lots 5-6-7

 - Annexe 3.1 : Avenant CIS MONTBRISON - lot 5

 - Annexe 3.2 : Avenant CIS MONTBRISON - lot 6

 - Annexe 3.3 : Avenant CIS MONTBRISON - lot 7

 - Décision 4 : Avenant CIS RICAMARIE - Lot 8

- Annexe 4.1 : Annexe Avenant CIS RICAMARIE Lot 8

- Décision 5 : Convention ENEDIS - Servitude CIS ST CHAMOND

- Annexe 5.1 :Annexe Convention ENEDIS - Servitude CIS ST CHAMOND

- Décision 6 :Convention TIG

- Annexe 6.1 : Annexe Convention TIG

- Décision 7 : Prolongation CDD - SAPET David

- Décision 8 : Sorties d'actifs

- Décision 9 : Cessions de vehicules et ordinateurs

 

 

Réunion du 16 février 2021

 - Décision 1 : Convention Prelevements naso-pharynges

- Annexe 1.1 : Annexe Convention prelevements naso-pharynges

- Décision 2 : Attribution Marche maintenance vehicules

- Annexe 2.1 : Annexe Attribution Marche maintenance vehicules

- Décision 3 : Avenant de transfert SYAPE

- Annexe 3.1 : Annexe Avenant de transfert SYAPE

- Décision 4 : Convention Base St VICTOR 2021

- Annexe 4.1 :Annexe Convention Base St Victor 2021

- Décision 5 : Convention Mise a dispo Bus - SEM - STAS

- Annexe 5.1 :Annexe Convention SEM-STAS

- Décision 6 : Convention Visuel Camion THEVENON

- Annexe 6.1 :annexe Convention Camion Visuel THEVENON

 

 

 

 

Réunion du 19 janvier 2021

 - Décision 1 : Attribution du marché de réparation de carrosserie-1

 - Décision 2 : Avenant marché de travaux Pelussin

- Annexe 2.1 : Avenant

- Décision 3 : Conventions espaces verts

- Annexe 3.1 : Annexes conventions Sury et St Maurice

- Décision 4 :  Convention avec le SDMIS pour l'organistion d'un concours

- Annexe 4.1 : Annexe Convention SDMIS - Concours

- Décision 5 : Convention centre de gestion

- Annexe 5.1 : Annexe convention CDG

- Décision 6Convention CNR

- Annexe 6.1 : Annexe convention CNR

- Décision 7Convention ARS

- Annexe 7.1 : Annexe Convention SDIS ARS

- Décision 8 : Forfait mobilité durable