Décisions du bureau CASDIS

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DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2025 :

Réunion du 29 juillet 2025 :

- Décision 1 : L'approbation du marché sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la sécurisation du centre de Roanne. 

- Décision 2 : Le renouvellement de la convention de mise à disposition d'un officier de sapeur-pompier professionnel auprès de la Préfecture de la Loire.  

- Décision 3 : L'actualisation de la convention employeur au profit des sapeurs-pompiers volontaires. 

Réunion du 24 juin 2025 :

- Décision 1 : La proposition du plan d'équipement en véhicules au titre de l'année 2025.

- Décision 2 : Les avenants numéros 2 et 6 à la convention de participation au financement de la mutuelle "santé" des agents avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT). 

1.  Annexe 1 : 02.1 - Annexe Avenant PROROGATION - MNT. 

   2.  Annexe 2 : 02.2 - Annexe Avenant CONTRAT tarifs - MNT.

- Décision 3 : L'avenant numéro 2 à la convention de participation à la prévoyance des agents avec Prévifrance. 

1.  Annexe 1 : 03.1 - Proposition avenant - Prorogation du terme.

- Décision 4 : La modification du règlement intérieur concernant le décompte des jours de congé ou de repos prioritaires des sapeurs-pompiers professionnels. 

- Décision 5 : L'avenant du transfert d'activité dans le cadre du marché de prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation . 

1.  Annexe 1 : 05.1 - Annexe - Avenant Marche Restauration - lot 8. 

- Décision 6 : L'avenant n°1 au lot 7 du marché de travaux concernant la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

1.  Annexe 1 : 06.1 - Annexe - Avenant CIS ST Just la Pendue - lot 7

- Décision 8 :  Les sorties de divers véhicules de l'actif de l’établissement. 

1.  Annexe 1 : 08.1 - Annexe Sorties d'actifs Véhicules juin 2025.

- Décision 9 :  Le renouvellement de la convention de partenariat entre le SDIS et le service de traducteurs d'urgence. 

1.  Annexe 1 : 09.1 - Annexe - Convention ISM interpretariat - A COMPLETER.

- Décision 10 :  La convention avec le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) relative à l'organisation de concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2025. 

1.  Annexe 1 : 10.1 - Annexe Convention concours Caporal 2026 - SDMIS.

- Décision 11 :  La convention avec le Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38) relative à l'organisation de concours de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2026. 

1.  Annexe 1 : 11.1 - Annexe Convention concours Sergent 2026 - SDIS 38.

- Décision 12 :  La convention de mise à disposition de locaux départementaux afin d'accueillir l'atelier du SDIS. 

1.  Annexe 1 : 12.1 - Convention MAD atelier dep - CD 42.

- Décision 13 :  Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition de pistes d'entrainement pour la formation de conducteurs hors chemin par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert. 

1.  Annexe 1 : 13.1 - Convention MAD pistes St Just St Rambert 2025-2030. 

- Décision 14 :  Le convention relative à l'utilisation du canal du Forez pour l'aspiration d'eau par les engins du SDIS. 

1.  Annexe 1 : 14.1 - Annexe - Convention SMIF. 

- Décision 15 :  Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d'un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SAP ASSE pour la saison 2025-2026. 

1.  Annexe 1 : 15.1 - Annexe - Convention ASSE - 2025-2026.

- Décision 16 :  La convention relative à l'affectation d'un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne-édition 2025. 

1.  Annexe 1 : 16.1 - Annexe - Convention Meeting aérien Roanne.

Réunion du 13 mai 2025 :

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS. 

- Décision 2 : L'attribution du marché de travaux suie à la relance du lot 10 - Façades relatif à l’extension et la restructuration du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

- Décision 3 : Les avenants aux marchés de travaux d'extension et de restructuration du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

1.  Annexe 1 : Avenant lot 2.

   2.  Annexe 2 : Avenant 2 lot 8.

   3.  Annexe 3 : Avenant lot 9. 

   4.  Annexe 2 : Avenant lot 14.

   5.  Annexe 2 : Avenant lot 18.

- Décision 4 : Les avenants aux marchés de construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

1.  Annexe 1 : Avenant SOROC.

   2.  Annexe 2 : Avenant SOREDAL.

   3.  Annexe 3 : Avenant CHRIS DECOR. 

   4.  Annexe 2 : Avenant LECQ & LEFEBVRE.

- Décision 5 : La convention constitutive du groupement de commandes pour la maintenance de matériels et de logiciels permettant l'utilisation des moyens audio et data du réseau ANTARES. 

1.  Annexe 1 : Convention groupement ANTARES. 

- Décision 6 : La révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). 

- Décision 7 : La gestion des modalités de décompte du temps de travail lors d'évènements opérationnels exceptionnels. 

- Décision 8 : La gestion des demandes d'autorisation de travail à temps partiel des sapeurs-pompiers professionnels non officiers (SPPNO). 

- Décision 9 : L'indemnité de responsabilité des lieutenants de sapeurs-professionnels en période de stage. 

Réunion du 15 avril 2025 :

- Décision 1 : Les avenants n°1 aux marchés de travaux d'extension et de réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Roanne lot 2 " Démolition" et lot 3 "VRD". 

1.  Annexe 1 : Avenant lot 2.

   2.  Annexe 2 : Avenant lot 3.

- Décision 2 : L'avenant n°2 au marché relatif à la maintenance et prestations associées au système de gestion de l'alerte Artemis avec la société INETUM. 

1. Annexe 1 : Avenant INETUM. 

- Décision 3 : L'annulation d'une procédure de remboursement d'effets vestimentaires non restitués par un sapeur-pompier volontaire. 

- Décision 4 : L'approbation des conventions relatives au versement de subventions d'équipements dans le cadre du dispositif "réseau radio du futur" (RRF) avec l'Agence de communication mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS). 

1. Annexe 1 : Convention financement infrastructures - RRF.  

   2.  Annexe 2 : Convention financement materiel - RRF. 

- Décision 5 : La demande de subvention au titre du projet rénovation énergétique dans le cadre de la restructuration du centre de Roanne auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds européen de développement régional (FEDER). 

- Décision 6 : Les demandes des frais engagés par le SDIS de la Loire pour plusieurs interventions relatives à une pollution chimique. 

- Décision 7 : L'autorisation donnée au Président pour signer l'acte notarié de transfert de propriété d'un bien immobilier. 

- Décision 8 : L'indemnisation des congés de maladie ordinaire (CMO). 

Réunion du 18 mars 2025 :

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de gaz médicaux et à la location de bouteilles. 

- Décision 2 : L'avenant n°1 au marché d'acquisition de fourniture de tenues de service et d'intervention (TSI). 

- Décision 3 : L'approbation du contrat relatif aux modalités de financement et de recouvrement au titre des services NexSIS 18 - 112.  

Réunion du 13 février 2025 :

- Décision 1 : La proposition d'avenant n°1 de prolongation du marché de maintenance des installations de génie climatique. 

1. Annexe 1 : Avenant E2S - Clim.

- Décision 2 : La résiliation des lots n°2 « Centre support Balbigny », n°3 « Centre support Montbrison », et n°7 « Centre support Feurs », du marché de fourniture, montage et réparation de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes. 

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de chaussures de sport. 

- Décision 4 : La déclaration sans suite du marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des échelles aériennes du SDIS 42. 

- Décision 5 : L'avenant n°1 de prolongation du marché maintenance des portails et portes sectionnelles du SDIS de la Loire. 

1. Annexe 1 : Avenant Maintenance portails. 

- Décision 6 : Le renouvellement de contrat d'un personnel contractuel. 

Réunion du 14 janvier 2025 :

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à l'entretien des espaces verts du Service Départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

- Décision 2 : Les avenants aux lots numéros 8 et 9 relatifs au marché de travaux d'extension et restructuration du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

1. Annexe 1 : Avenant n°1 CIS ROANNE - lot 8.

   2. Annexe 2 :  Avenant CIS ROANNE - lot 9.

- Décision 3 : L'avenant n°1 au marché de maintenance ds portails et portes sectionnelles du SDIS42.

1. Annexe 1 : Avenant Attribution portails.

- Décision 4 : Le remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour plusieurs interventions relatives à une pollution chimique.

DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2024 :

Réunion du 18 décembre 2024 :

- Décision 1 : Les nouvelles règles de calcul des jours d'aménagement et de réduction du temps de travail. 

- Décision 2 : Les règles d'attribution de la prime forfaitaire exceptionnelle versée à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024.

- Décision 3 : L'indemnité de mobilisation opérationnelle pour les périodes de moins de 24 heures. 

- Décision 4 : Les nouvelles dispositions concernant l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires. 

- Décision 5 : L'interdiction des animaux de compagnie dans les locaux du SDIS. 

- Décision 6 : La charte du dialogue social. 

1. Annexe 1 : La charte du dialogue social.

- Décision 7 : L'ajustement du tableau d'adéquation grade emploi pour la filière administrative. 

- Décision 8 : L'avenant numéro 2 au contrat relatif à l'octroi d'une subvention d'investissement concernant « NexSIS 18-112 ». 

1. Annexe 1 : Avenant 2 -Convention NEXIS - subvention. 

- Décision 9 : Le contrat de cession d'un véhicule auprès du SDIS dans le cadre d'un partenariat entre la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France et la Fondation Renault. 

Annexe 1 : Convention VTP - RENAULT - FNSP.

- Décision 10 : La réforme d'un véhicule et sa cession à l'association « Pompiers humanitaires français ».

- Décision 11 : L'attribution du marché de maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation et plomberie des centres de secours et du centre départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

- Décision 12 : La modification de la programmation relative à la subvention sollicitée au titre du projet de SSUAP du futur auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds social européen (FSE+). 

Réunion du 19 novembre 2024 :

- Décision 1 : Le recours à des personnels contractuels. . 

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition des tenues de service et d'intervention (TSI) pour le groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est. 

- Décision 3 : L'avenant relatif à la prolongation du marché de fourniture de gaz médiaux et location de bouteilles.

1. Annexe 1 : Avenant Prolongation GAZ.

- Décision 4 : L'avenant au marché de maintenance et prestations associées au système de gestion de l'alerte ARTEMIS. 

1. Annexe 1 : Avenant Maintenance ARTEMIS.

- Décision 5 : L'avenant à la convention relative à la mise à disposition d'un pont haut situé à Neulise par la société HIVORY. 

1. Annexe 1 : Avenant HIVORY - point haut Neulise.

- Décision 6 : La convention relative au remboursement forfaitaire exceptionnelle versée à l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024.

1. Annexe 1 : Convention remboursement prime JO 2024.

Réunion du 15 octobre 2024 :

- Décision 1 : Le recours à un personnel contractuel, en remplacement d'une mission confiée à un agent du centre de gestion. 

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à la prestation de nettoyage des locaux de centres accueillant des personnels professionnels ou sièges de compagnie.  

- Décision 3 : L'avenant n°1 au marché de maintenance et assistances des solutions de gestion des ressources humaines, de paie et d'indemnisation du SDIS de la Loire avec la Société Berger Levrault. 

1. Annexe 1 : Avenant RH - BL.

- Décision 4 : L'avenant n°1 au marché de « maintenance et évolution de la solution de gestion du patrimoine IWS du SDIS de la Loire » avec la société ISILOG. 

1. Annexe 1 : Avenant maintenance IWS - ISILOG. 

- Décision 5 : La convention avec l'Agence des communications mobiles, opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) permettant au SDIS de bénéficier de l’accès au nouveau réseau radio du futur (RRF). 

1. Annexe 1 : Convention ACMOSS. 

- Décision 6 : Le renouvellement de la convention relative  la mise à disposition d'un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par le SASP ASSE pour la saison 20242025.  

1. Annexe 1 : Convention ASSE 2024-2025.

- Décision 7 : Les aménagements concernant le remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour deux interventions relatives à une pollution chimique. 

Réunion du 10 septembre 2024 :

- Décision 1 : L'attribution du marché de travaux suite à la relance de lots pour l'extension et la réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

1. Annexe 1 : Attribution CIS ROANNE.

- Décision 2 : Les avenants numéros 1 et 5 à la convention de participation au financement de la mutuelle « santé » de agents avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT). 

1. Annexe 1 : Avenant 1 MNT. 

   2. Annexe 2 : Avenant 5 MNT - Tarifs.

- Décision 3 : L'avenant à la convention de participation à la prévoyance des agents avec Prévifrance. 

1. Annexe 1 : Avenant PREVIFRANCE.

- Décision 4 : La convention de mise à disposition d'un officier de sapeur-pompier professionnel auprès de la Préfecture de la Loire. 

- Décision 5 : La nouvelle convention de collaboration ente le syndicat mixte de l'aéroport de Saint-Étienne Loire. 

1. Annexe 1 : Convention relative à l'organisation du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs de l'aérodrome de Saint-Étienne Loire. 

- Décision 6 : La convention pour la mise en place d'un accompagnement psychologique pour les agents du SDIS de la Loire dans le cadre des activités fonctionnelles. 

1. Annexe 1 : Convention d’accompagnement psychologique des agents du SDIS de la Loire. 

- Décision 7 : Les sorties de divers véhicules et matériels de l'actif de l'établissement. 

1. Annexe 1 : Sorties d'actifs Véhicules. 

   2. Annexe 2 : Sorties d'actifs Matériels.

   3. Annexe 3 : Mise au rebut.

- Décision 8 : Le principe d'octroi d'une prime exceptionnelle liée à la participation à l'organisation des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 9 : Le principe d'octroi de l'indemnité de mobilisation opérationnelle liée à la participation à l'organisation des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 10 : La demande de subvention au titre du projet de télémédecine E-SSUAP d'équipement en appareils multiparamétriques et tablettes communicantes auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds européen de développement régional (FEDER). 

- Décision 11 : La demande de subvention au titre du projet  de formation « SSUAP de Demain » (extension des compétences des sapeurs-pompiers dans le domaines du soin aux victimes) auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds social européen (FSE). 

Réunion du 27 juin 2024 :

- Décision 1 : Le recours à un personnel contractuel.  

- Décision 2 : L’indemnisation forfaitaire des personnels administratifs et techniques dans le cadre de leur participation au dispositif mis en place lors des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 3 : L'évolution de organigramme du SDIS et de son corps départemental. 

1.  Annexe 1 : Organigramme.

   2. Annexe 2 : Effectifs réglementaires SPP 2024. 

- Décision 4 : Révision Tableaux adéquation grades-emplois

1. Annexe 1 : Tableau adéquation grades-emplois.

- Décision 5 : La modification du règlement intérieur concernant le temps de travail des sapeurs-pompiers mis à disposition de l’aéroport de Saint-Étienne Loire. 

Réunion du 23 avril 2024 :

- Décision 1 : Le plan d'équipement en véhicules a titre de l'année 2024. 

- Décision 2 : L'attribution du marché de travaux concernant le réaménagement des logements existants du centre de Firminy en chambres de garde. 

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de mobilier de bureau, de rayonnages et de vestiaires pour sapeurs-pompiers pour le Service départemental d'incendie et de secours.  

- Décision 4 : L’attribution du marché négocié concernant les travaux de construction du centre de Feurs. 

- Décision 5 : L’attribution du marché relancé de travaux relatif à la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

- Décision 6 : L'avenant de modification des prestations du marché relatif à la prestation de nettoyage des locaux du centre départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

1.  Annexe 1 : Avenant nettoyage locaux. 

- Décision 7 : L'avenant au marché de maintenance et d’évolution des applications SYAPE du SDIS de la Loire. 

- Décision 8 : Le recours à des personnels contractuels. 

- Décision 9 : La gratification de stagiaires ayant réalisé des missions au sein du SDIS. 

- Décision 10 : La nouvelle convention relative à la mise à disposition de sapeurs-pompiers et de matériels auprès de l'aéroport de Saint-Étienne Loire. 

1.  Annexe 1 : Convention SMASEL. 

- Décision 11 : Le renouvellement de la convention relative à l'adhésion au comité national d'action sociale (CNAS). 

1.  Annexe 1 : Convention CNAS.

- Décision 12 : La convention avec l'association Centre Loisirs Jeunesse (CLJ) de la police nationale. 

1.  Annexe 1 : Projet de convention CLJ.

- Décision 13 : L'avenant pour prendre en compte le changement de titulaire du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la sécurisation des différents sites du SDIS. 

1.  Annexe 1 : Avenant 2 Sécurisation. 

Réunion du 16 janvier 2024:

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

1.  Annexe 1 : Attribution Marche CIS ST JUST LA PENDUE.

- Décision 2 : Les avenants relatifs au marché de construction du centre d'incendie et de secours de Saint-Germain-Laval.

1. Annexe 1 : AVENANT N°1 Lot n°1 PAGE. 

   2. Annexe 2 : AVENANT N°1 Lot n°2 DELAIRE. 

   3. Annexe 3 : AVENANT N°1 Lot n°3 VALLAS.

   4. Annexe 4 :  AVENANT N°1 Lot n°5 BOYER. 

   3. Annexe 5 :  AVENANT N°1 Lot n°6 SOREDAL. 

DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2023 :

Réunion du 29 août 2023:

• Décision 1 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SASP ASSE pour la saison 2023 - 2024.
  • Annexe Convention ASSE 2023 - 2024
• Décision 2 : La convention de mise à disposition d’un dispositif de sécurité lors du relais du Tabot sur la commune de Saint-Cyprien le 8 septembre 2023.
  • Annexe  Convention DPS Relais du Tabot
• Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire.
  • Annexe - CIAO SDIS 42 - 71
• Décision 4 : La convention de mutualisation de développements avec le pôle nouvelles technologies (PôNT) de l’entente de Valabre.
  • Annexe - Convention PoNT Valabre
• Décision 5 : L’autorisation donnée à la Présidente afin de signer l’acte notarié permettant l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain.

Réunion du 15 juin 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 2 : L’avenant de prolongation au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Annexe - Avenant Nettoyage locaux SDIS
• Décision 3 : L’attribution du marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 4 : L’avenant au marché de fourniture de services de communication électronique.
  • Annexe Avenant  ORANGE Lot 1
• Décision 5: L’attribution du marché de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation - Lots 11, 13, 18, 19, 22, 29  relancés suite aux déclarations d’infructuosité.
• Décision 6 : L’approbation de la convention de partenariat à intervenir entre le SDIS de la Loire et le Syndicat des Trois Rivières (S3R).
  • Annexe - Convention S3R PELUSSIN DEF
• Décision 7: La convention portant sur le dispositif Belvédère relatif au déport d’images des voies gérées par la Direction interdépartementale des routes centre-est (DIRCE).
  • Annexe - Convention déport d'images DIR
• Décision 8 : La convention tripartite relative à la réponse à l’urgence préhospitalière.
  • Annexe Convention ATSRU 42
• Décision 9 : Le principe de convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la Fédération française de rugby à l’occasion d’un match de préparation de la coupe du monde.
• Décision 10 : La convention relative à l’affectation d’un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne - édition 2023.
  • Annexe Convention meeting Roanne 2023
• Décision 11 : La convention cadre avec l’association « Pompiers humanitaires français ».
  • Annexe Convention cadre PHF
• Décision 12 : Le recours à des personnels contractuels.

Réunion du 23 mai 2023:

• Décision 1 : L’avenant au marché de maintenance et les évolutions des applications SYAPE du SDIS de la Loire.
• Décision 2 : L’attribution du marché de maintenance des infrastructures des faisceaux hertziens
• Décision 3 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire.
  • - Annexe - Convention Base St Victor 2023
• Décision 4 : La convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2023
  • - Convention Fond regional IS 42
• Décision 5 : La demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du contrat capacitaire interministériel.
• Décision 6 : Les sorties d’actif.
  • - Annexe - Contrat capacitaire interministériel

Réunion du 21 mars 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la fourniture, au montage et à la réparation de pneumatiques pour les véhicules du SDIS 42 de type poids lourds.

- Annexe marché pneus

• Décision 2 : L’attribution du marché relatif prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations.

- Annexe Marche Restauration

• Décision 3 : La proposition d’avenant au marché négocié sans publicité ni mise en concurrence consécutif au Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour l’extension réhabilitation du centre de Roanne – Fixation du forfait définitif de rémunération.

- Annexe - Avenant Maitrise oeuvre ROANNE

• Décision 4 : L’avenant au marché de travaux de mise en sécurité du centre départemental d’incendie et de secours et des centres de la Loire.

- Annexe - Avenant SECURITAS

• Décision 5 : La convention avec le Centre de gestion de la Loire relatif au service de remplacement d’agents indisponibles.

- Annexe - Convention CDG 42 - Remplacement

• Décision 6 : La convention relative à l’entretien des espaces verts et des abords de la caserne de Bourg-Argental.

- Annexe Convention Esp Verts Bourg-Argental

• Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative au fonctionnement d’une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de la sécurité civile de Lyon-Bron.

- Annexe Convention USSH 2023-2025

• Décision 8 : La  convention de mise à disposition de moyen dans le cadre d’une mission d’expertise judiciaire.

- Annexe Convention Mission expertise

• Décision 9 : La prise en charge du forfait mobilité durable.
• Décision 10 : L’échange de terrains entre le SDIS de la Loire et la Commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

Réunion du 17 janvier 2023:

• Décision 1 : Les investissements dans le cadre des pactes capacitaires.

- Annexe Matériels pactes capacitaires

• Décision 2 : Le projet d’avenant de prolongation au marché de  nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

- Annexe avenant

• Décision 3 : La mise en conformité du règlement intérieur du SDIS avec la règlementation sur les 1 607 heures de travail annuelles.
• Décision 4 : La convention de mise à disposition de biens appartenant au club canin forézien au profit de la spécialité animalière.

- Annexe Convention Club Canin Forezien

• Décision 5 : La sortie d’actif et cession de certains biens du SDIS.