Décisions du bureau CASDIS

Décisions du bureau du Conseil d'administration


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DECISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2023 :

 

 

Réunion du 29 août 2023:

  • Décision 1 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SASP ASSE pour la saison 2023 - 2024.
    • Annexe Convention ASSE 2023 - 2024
  • Décision 2 : La convention de mise à disposition d’un dispositif de sécurité lors du relais du Tabot sur la commune de Saint-Cyprien le 8 septembre 2023.
  • Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire.
    • Annexe - CIAO SDIS 42 - 71
  • Décision 4 : La convention de mutualisation de développements avec le pôle nouvelles technologies (PôNT) de l’entente de Valabre.
  • Décision 5 : L’autorisation donnée à la Présidente afin de signer l’acte notarié permettant l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain.

 

Réunion du 15 juin 2023:

  • Décision 1 : L’attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 2 : L’avenant de prolongation au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 3 : L’attribution du marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Décision 4 : L’avenant au marché de fourniture de services de communication électronique.
  • Décision 5: L’attribution du marché de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation - Lots 11, 13, 18, 19, 22, 29  relancés suite aux déclarations d’infructuosité.
  • Décision 6 : L’approbation de la convention de partenariat à intervenir entre le SDIS de la Loire et le Syndicat des Trois Rivières (S3R).
    • Annexe - Convention S3R PELUSSIN DEF
  • Décision 7: La convention portant sur le dispositif Belvédère relatif au déport d’images des voies gérées par la Direction interdépartementale des routes centre-est (DIRCE).
    • Annexe - Convention déport d'images DIR
  • Décision 8 : La convention tripartite relative à la réponse à l’urgence préhospitalière.
    • Annexe Convention ATSRU 42
  • Décision 9 : Le principe de convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la Fédération française de rugby à l’occasion d’un match de préparation de la coupe du monde.
  • Décision 10 : La convention relative à l’affectation d’un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne - édition 2023.
    • Annexe Convention meeting Roanne 2023
  • Décision 11 : La convention cadre avec l’association « Pompiers humanitaires français ».

 

Réunion du 23 mai 2023:

  • Décision 1 : L’avenant au marché de maintenance et les évolutions des applications SYAPE du SDIS de la Loire.
  • Décision 2 : L’attribution du marché de maintenance des infrastructures des faisceaux hertziens
  • Décision 3 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire.
  • Décision 4 : La convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2023
  • Décision 5 : La demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du contrat capacitaire interministériel.
  • Décision 6 : Les sorties d’actif.
    • - Annexe - Contrat capacitaire interministériel

 

Réunion du 21 mars 2023:

  • Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la fourniture, au montage et à la réparation de pneumatiques pour les véhicules du SDIS 42 de type poids lourds.

- Annexe marché pneus

  • Décision 2 : L’attribution du marché relatif prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations.

- Annexe Marche Restauration

  • Décision 3 : La proposition d’avenant au marché négocié sans publicité ni mise en concurrence consécutif au Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour l’extension réhabilitation du centre de Roanne – Fixation du forfait définitif de rémunération.

- Annexe - Avenant Maitrise oeuvre ROANNE

  • Décision 4 : L’avenant au marché de travaux de mise en sécurité du centre départemental d’incendie et de secours et des centres de la Loire.

- Annexe - Avenant SECURITAS

  • Décision 5 : La convention avec le Centre de gestion de la Loire relatif au service de remplacement d’agents indisponibles.

- Annexe - Convention CDG 42 - Remplacement

  • Décision 6 : La convention relative à l’entretien des espaces verts et des abords de la caserne de Bourg-Argental.

- Annexe Convention Esp Verts Bourg-Argental

  • Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative au fonctionnement d’une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de la sécurité civile de Lyon-Bron.

- Annexe Convention USSH 2023-2025

  • Décision 8 : La  convention de mise à disposition de moyen dans le cadre d’une mission d’expertise judiciaire.

- Annexe Convention Mission expertise

  • Décision 9 : La prise en charge du forfait mobilité durable.
  • Décision 10 : L’échange de terrains entre le SDIS de la Loire et la Commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

 

 

 

Réunion du 17 janvier 2023:

  • Décision 1 : Les investissements dans le cadre des pactes capacitaires.

- Annexe Matériels pactes capacitaires

  • Décision 2 : Le projet d’avenant de prolongation au marché de  nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

- Annexe avenant

  • Décision 3 : La mise en conformité du règlement intérieur du SDIS avec la règlementation sur les 1 607 heures de travail annuelles.
  • Décision 4 : La convention de mise à disposition de biens appartenant au club canin forézien au profit de la spécialité animalière.

- Annexe Convention Club Canin Forezien